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Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
... expliquer les règles en vigueur au canada et le prenez l' air averti montre comment nous fonctionnons avec ces choses. continuez ... expliquer les règles en vigueur au Canada et le Prenez l' air averti montre comment nous fonctionnons avec ces choses. Continuez ...
Publication | 2011-08-11
Rapport de conformité : Code des gares
L'Office a conclu que la majorité des gares de transport sous réglementation fédérale sont maintenant entièrement conformes aux dispositions désignées du Code de pratiques : Accessibilité des gares de voyageurs. I. Contexte L'Office des transports du Canada (Office) doit veiller à l'élimination...
Publication | 2010-10-21
Avis de dépôt de tarif - Annexe IV (article 114)
address of air carrier avis de dépôt de tarif - annexe iv (article 114) ...
Publication | 2015-09-30
Scheduled International Air Service: U.S. Applicants
... retour à la référence 1 Scheduled International Air Service: U.S. Applicants scheduled international air service: u.s. applicants ...
Publication | 2010-03-01
Plaintes relatives aux chemins de fer : ce que vous devez savoir
... l'exception du transport international de marchandises par air ; le transport des marchandises par chemin de fer sous le régime de la ... l'exception du transport international de marchandises par air ; le transport des marchandises par chemin de fer sous le régime de la ...
Publication | 2008-05-06
Tarif pour le transport de marchandises entre des points situés au Canada et des points situés à l'extérieur du Canada
... causés : par des calamités naturelles, les périls de l' air , des ennemis publics, des autorités publiques agissant avec des pouvoirs ... causés : Par des calamités naturelles, les périls de l' air , des ennemis publics, des autorités publiques agissant avec des pouvoirs ...
Publication | 2015-09-30
Règlement sur les transports aériens – Publicité des prix des services aériens : Note d’interprétation
air transportation charge air transportation charge règlement sur les transports aériens – ...
Publication | 2015-10-02
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2011-2012
... l'office ne peut rien. » "if cta exists only to defend air carriers like air canada it should shut down and save the taxpayers some money." "i ...
Publication | 2012-09-12
Accessibilité des traversiers pour les personnes handicapées
INTRODUCTION A. Office des transports du Canada L'Office des transports du Canada (auparavant l'Office national des transports du Canada) est un tribunal administratif quasi judiciaire du gouvernement fédéral. En vertu de la législation canadienne, l'Office a le devoir de s'assurer que les...
Publication | 2014-11-05
Note d'interprétation : exigences en matière d'affichage concernant la consultation publique des tarifs des transporteurs aériens
... by the canadian transportationn agency require that an air carrier's tariff be available for your inspection upon request. tariffs ... also be available on your carrier's website. consult your air carrier for further information. (Terms and Conditions of Travel) ...
Publication | 2009-04-29

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