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Koweït
... - accord conclu ad referendum le 8 mai 2007 désignation d' air canada, jazeera airways company et kuwait airways corporation le 8 mai ... - Accord conclu ad referendum le 8 mai 2007 Désignation d' Air Canada, Jazeera Airways Company et Kuwait Airways Corporation koweït ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-05-08
Liban
... tel que spécifié à l'annexe b. désignation : multiple, air canada et middle east airlines c. tarifs : double désapprobation d. ... Tel que spécifié à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada et Middle East Airlines C. Tarifs : Double désapprobation D. ...
Accords relatifs au transport aérien | 1998-11-05
Malaisie
... de malaysia airlines) le 17 septembre 2000 désignation d' air canada Le 26 mai 1995 Protocole d'entente confidentiel (nouvel accord ... de Malaysia Airlines) Le 17 septembre 2000 Désignation d' Air Canada malaisie ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-09-17
Maroc
... (nouvel accord ad referendum, désignation de royal air maroc) Le 13 novembre 2009 Procès verbal approuvé (Nouvel Accord ad referendum, désignation de Royal Air Maroc) maroc ...
Accords relatifs au transport aérien | 2001-02-21
Nouvelle-Zélande
... ceux précisés dans l'accord b. désignation : multiple, air canada et air new zealand c. tarifs : double désapprobation d. capacité : libre ...
Accords relatifs au transport aérien | 1998-07-29
Nicaragua
le 5 janvier 2001 note diplomatique (désignation d' air canada). le 19 janvier 2012 procès-verbal approuvé Le 5 janvier 2001 Note diplomatique (Désignation d' Air Canada). Le 19 janvier 2012 Procès-verbal approuvé nicaragua ...
Accords relatifs au transport aérien | 2001-01-05
Norvège
... 1997) le 26 mai 1997 note diplomatique (désignation d' air canada) le 24 juin 1997 note diplomatique (confirmation du désignation ... 1997) le 26 mai 1997 Note diplomatique (désignation d' Air Canada) le 24 juin 1997 Note diplomatique (confirmation du désignation ...
Accords relatifs au transport aérien | 1997-06-24
Pakistan
... ceux spécifiés à l'annexe b. désignation : multiple, air canada et pakistan international airlines. c. tarifs : désapprobation ... ceux spécifiés à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada et Pakistan International Airlines. C. Tarifs : Désapprobation ...
Accords relatifs au transport aérien | 1994-04-07
Mexique
... (le canada désigne canadien international ltée et air canada pour exploiter les services offerts sur une base de partage de ... le 9 février 2000 note diplomatique (le canada désigne air canada pour exploiter ses propres appareils sur les routes ... 2000). le 11 avril 2002 note diplomatique (désignation d' air canada pour les services de partage de codes sur la route ...
Accords relatifs au transport aérien | 1999-04-09
Antilles Néerlandaises
... le 25 mai 2000 note diplomatique (désignation d' air canada au lieu de canadian airlines international pour exploiter les ... Le 25 mai 2000 Note diplomatique (désignation d' Air Canada au lieu de Canadian Airlines International pour exploiter les ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-26

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