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Grenade
a. octroi de droits : non applicable b. désignation : air canada c. tarifs : sous réserve des exigences réglementaires ... A. Octroi de droits : Non applicable B. Désignation : Air Canada C. Tarifs : Sous réserve des exigences réglementaires ...
Accords relatifs au transport aérien | 2005-06-23
Guyana
... en vigueur provisoirement le 3 mai 2005 désignation d' air canada le 25 mai 2006 designation de travelspan gy inc. et e-jet inc. le ... En vigueur provisoirement Le 3 mai 2005 Désignation d' Air Canada Le 25 mai 2006 Designation de TravelSpan GY Inc. et E-Jet Inc. Le ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-01-23
Indonésie
... tel que spécifiés à l'annexe b. désignation: multiple, air canada, garuda c. tarifs: désapprobation unique d. capacité: ... Tel que spécifiés à l'annexe B. Désignation: Multiple, Air Canada, Garuda C. Tarifs: Désapprobation unique D. Capacité: ...
Accords relatifs au transport aérien | 1995-12-05
Israël
capacité : air canada et el al - neuf vols/semaine utilisant propre appareil. Capacité : Air Canada et El Al - neuf vols/semaine utilisant propre appareil. israël ...
Accords relatifs au transport aérien | 2008-02-27
Jamaïque
... le 29 octobre 2009 note diplomatique (désignation d' air transat) le 29 novembre 2010 note diplomatique (application à titre ... Le 29 octobre 2009 Note diplomatique (désignation d' Air Transat) Le 29 novembre 2010 Note diplomatique (application à titre ...
Accords relatifs au transport aérien | 1987-12-16
Japon
... le 15 decembre 1999 note diplomatique (désignation d' air canada laquelle modifié et remplace la note du 3 juin 1994). le 8 août ... Le 15 decembre 1999 Note diplomatique (désignation d' Air Canada laquelle modifié et remplace la note du 3 juin 1994). Le 8 août ...
Accords relatifs au transport aérien | 1994-06-02
Jordanie
... 12 juin 1988 note diplomatique du canada (désignation d' air canada) le 18 juillet 1990 procès-verbal approuvé et protocole ... 12 juin 1988 Note diplomatique du Canada (désignation d' Air Canada) Le 18 juillet 1990 Procès-verbal approuvé et protocole ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-06-06
Inde
... le 20 juin 1994 échange de lettres (l'inde désigne air india limited, faisant affaires sous la raison sociale d' air india, afin d'exploiter les services convenus sur la route 1) le 14 août ...
Accords relatifs au transport aérien | 1994-06-20
Côte-d'ivoire
... à l'annexe b. désignation : simple par route, air canada, ivoire aero-services (ias) c. tarifs : désapprobation unique d. ... à l'annexe B. Désignation : Simple par route, Air Canada, Ivoire Aero-Services (IAS) C. Tarifs : Désapprobation unique D. ...
Accords relatifs au transport aérien | 2002-10-30
Corée
... ceux spécifiés à l'annexe b. désignation : multiple, air canada, korean air et asiana airlines c. tarifs : double désapprobation d. capacité : ... ceux spécifiés à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada, Korean Air et Asiana Airlines C. Tarifs : Double ...
Accords relatifs au transport aérien | 1998-08-21

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