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Haïti
... : tel que spécifié à l'annexe b. désignation : simple, air canada c. tarifs : désapprobation unique d. capacité : détermination ... : Tel que spécifié à l'annexe B. Désignation : Simple, Air Canada C. Tarifs : Désapprobation unique D. Capacité : Détermination ...
Accords relatifs au transport aérien | 1978-10-12
Panama
... sur le texte du nouvel accord, incluant la désignation d' air canada et de westjet) le 2 octobre 2008 note diplomatique (désignation d' air transat) le août 2009 note diplomatique (désignation de copa airlines) ...
Accords relatifs au transport aérien | 2009-02-01
La Fédération de Russie
... le 11 février 2000 note diplomatique (canada désigne air canada). les 1er et 9 mars 2001 échange de lettres (entrée en vigueur ... Le 11 février 2000 Note diplomatique (Canada désigne Air Canada). Les 1er et 9 mars 2001 Échange de lettres (Entrée en vigueur ...
Accords relatifs au transport aérien | 2003-02-14
Arabie Saoudite
... tel que spécifié à l'annexe b. désignation : multiple, air canada c. tarifs : désapprobation unique d. capacité : détermination ... Tel que spécifié à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada C. Tarifs : Désapprobation unique D. Capacité : Détermination ...
Accords relatifs au transport aérien | 1991-06-09
Serbie
... le 17 août 2007 note diplomatique (désignation d' air canada) le 10 octobre 2007 note diplomatique (le canada nomme la belgrade ... Le 17 août 2007 Note diplomatique (désignation d' Air Canada) Le 10 octobre 2007 Note diplomatique (le Canada nomme la Belgrade ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-10-10
Singapour
... de transport aérien suivantes ont été désignées : air canada, singapore airlines limited, jett8 airlines cargo private limited ... de transport aérien suivantes ont été désignées : Air Canada, Singapore Airlines Limited, Jett8 Airlines Cargo Private Limited ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-11-01
Afrique du Sud
... tel que spécifié à l'annexe b. désignation : multiple, air canada et south african airways c. tarifs : double désapprobation d. ... Tel que spécifié à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada et South African Airways C. Tarifs : Double désapprobation D. ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
St. Christophe (St. Kitts) et Nevis
... ceux spécifiés à l'annexe b. désignation : multiple, air canada et bwia (le transporteur a cessé d'exploiter ses services le 1er ... ceux spécifiés à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada et BWIA (Le transporteur a cessé d'exploiter ses services le 1er ...
Accords relatifs au transport aérien | 1985-10-18
Suisse
... 2002) le 5 octobre 2007 note diplomatique (désignation d' air transat) le 23 novembre 2009 note diplomatique (désignation d'edelweiss air ) Le 9 février 1996 Procès-verbal approuvé (modification de l'Accord ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-10-05
Sainte-Lucie
... ceux spécifiés à l'annexe b. désignation : multiple, air canada et bwia (le transporteur a cessé d'exploiter ses services le 1er ... ceux spécifiés à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada et BWIA (Le transporteur a cessé d'exploiter ses services le 1er ...
Accords relatifs au transport aérien | 1984-03-08

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