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À bord
... sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées transports accessibles soyez maître de votre voyage : un guide à l’intention des ...
Page Web | 2020-12-03
Aides à la mobilité et dispositifs d’assistance
... une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels transports accessibles soyez maître de votre voyage : un guide à l’intention des ...
Page Web | 2023-05-05
Les allergies graves
guide sur les allergies graves transports accessibles soyez maître de votre voyage : un guide à l’intention des personnes handicapées faq : règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées (rtaph) plaintes ...
Page Web | 2020-12-03
Liste de choses à vérifier au moment de réserver pour les personnes handicapées : un guide étape par étape pour vous aider à planifier votre voyage
Cette liste de vérification est pour votre usage personnel. Elle vous aidera à déterminer vos besoins et vous fournira un résumé utile si vous devez communiquer avec votre agent de voyages ou un transporteur. Rappel : Informez le transporteur de la nature de votre handicap Obtenez une...
Page Web | 2020-12-03
Soyez maître de votre voyage
... personnes handicapées à des services de transport accessibles , reflétant les principes d'égalité, d'inclusion et de ... personnes handicapées à des services de transport accessibles , reflétant les principes d'égalité, d'inclusion et de ...
Page Web | 2020-12-03
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
... juillet 1996, succédant ainsi à l'office national des transports du canada. l'otc est le plus ancien tribunal quasi judiciaire ... sur demande, pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui ...
Publication | 2020-12-08
L’OTC tient une consultation publique sur les demandes de modification temporaire des exigences du Règlement sur la protection des passagers aériens
Le 11 décembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a lancé aujourd’hui une consultation en vue de recueillir les commentaires des particuliers, des groupes de consommateurs et des autres intervenants intéressés en ce qui concerne les...
Nouvelles | 2020-12-11
L’OTC lance une consultation sur de nouvelles exigences de remboursement
Le 21 décembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L'Office des transports du Canada (OTC) a lancé aujourd'hui une consultation pour obtenir les commentaires des membres du public, des organisations de consommateurs, des compagnies aériennes et des experts sur un projet de...
Nouvelles | 2020-12-21
CN et CP excèdent leur revenu admissible maximal provenant du transport du grain pour la campagne agricole 2019-2020
OTTAWA – 22 décembre 2020 – Dans une détermination publiée aujourd’hui, l’Office des transports du Canada (OTC) a statué que les revenus de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN) et de la Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique (CP) étaient supérieurs à leur revenu...
Nouvelles | 2020-12-22
Version en langue des signes québécoise: Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... sont un format substitut du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées . Version en langue des signes ...
Page Web | 2020-12-30

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