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Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
version lsq du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées le vidéo est en langue des signes du ... et juridiquement contraignant, le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph). ce règlement ...
Page Web | 2022-03-14
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... mesures de protection en vertu du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph) de l’office des transports ...
Nouvelles | 2020-06-25
Types de contraventions - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Types de contraventions - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées types de ...
Page Web | 2020-06-23
Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées guide sur l’aide ...
Publication | 2020-06-30
Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées
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Publication | 2020-06-30
Avis à l’industrie : Demandes d’exemptions de l’application des paragraphes 115(1) et 138(3) du Règlement sur les transports aériens (RTA)
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées avis à ...
Page Web | 2020-07-17
Organisation de l’aviation civile internationale
... afin de mieux faire connaître l’accessibilité dans les transports aériens. l’otc a dirigé des travaux visant à promouvoir ... afin de mieux faire connaître l’accessibilité dans les transports aériens. L’OTC a dirigé des travaux visant à promouvoir ...
Page Web | 2020-08-26
Transport et entreposage des fauteuils roulants et autres aides à la mobilité
... des aéronefs. s’appuyant sur ce rapport, l’otc, avec transports canada et le conseil national de recherches, a récemment ... des aéronefs. S’appuyant sur ce rapport, l’OTC, avec Transports Canada et le Conseil national de recherches, a récemment ...
Page Web | 2020-08-26
Initiatives de l’OTC pour promouvoir l’accessibilité du transport aérien à l’échelle internationale
les transports accessibles font partie intégrante de notre vie moderne et revêtent une ... l’engagement de l’otc à promouvoir les transports accessibles à l’échelle internationale a été souligné ...
Page Web | 2020-08-26
Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles
... continuer à la vidéo suivante : mandat en matière de transports accessibles   cet outil d’information renferme des renseignements sur la ...
Publication | 2023-05-05

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