Site de l'Office

M Lead Railway Line
Avis d'abandon | 2017-03-16
Plan ministériel 2017-2018
Message du Président et premier dirigeant Cette année, les Canadiens célèbrent le 150e anniversaire de la Confédération. Nous avons beaucoup de raisons de nous réjouir! Le Canada est un pays jeune sous certains rapports, mais nous sommes également l’une des démocraties les plus anciennes et les...
Publication | 2017-03-09
Cadre de consultation des autochtones pour la construction de lignes de chemin de fer proposé
1.0 Introduction L’Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui prend des décisions sur un grand nombre de questions économiques concernant les modes de transport de compétence fédérale. L’Office a notamment le pouvoir...
Page Web | 2017-03-07
Guide de demande d’autorisation pour la construction d’une ligne de chemin de fer pour les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale proposé
1. Survol L’Office des transports du Canada (Office) a le pouvoir d’autoriser la construction de lignes de chemin de fer de compétence fédérale en vertu de l’article 98 de la Loi sur les transports au Canada (Loi). L’Office peut autoriser une demande de construction d’une ligne de chemin de fer s...
Page Web | 2017-03-07
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à l’Association des chemins de fer du Canada (ACFC) le 11 mai 2017
La version prononcée fait foi Dans à peine 51 jours, nous célébrerons le 150e anniversaire du Canada. Ce jalon nous offre l’occasion d’être reconnaissants du fait que nous vivons dans un pays remarquable qui est paisible, prospère et tolérant. Et c’est une occasion de réfléchir aux facteurs qui...
Discours | 2017-05-11
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Canadian Automotive and Industrials Conference, le 18 mai 2017
La version prononcée fait foi J'aimerais commencer en vous posant une question : quand je dis « organisme de réglementation », quelles images vous viennent à l’esprit et quels sont les sentiments que vous ressentez au plus profond de vous-même? J’aimerais imaginer que l’image est celle d’une...
Discours | 2017-05-18
Okanagan South Subdivision
Avis d'abandon | 2017-05-24
Priorités au chapitre des améliorations - État de la mise en oeuvre - 2017 mars 31
Afin de mieux faire connaître, comprendre et respecter ses déterminations réglementaires et de fournir une orientation sur les obligations réglementaires, l'Office a évalué ses pratiques d’interprétation et a déterminé, en collaboration avec ses intervenants, les aspects qui devraient être...
Page Web | 2017-03-30
« Ce que nous avons entendu » sur les transports accessibles – Rapport sommaire
Table des matières Sommaire exécutif Introduction Contexte Processus de consultation Ce que nous avons entendu - Communication Ce que nous avons entendu - Formation Ce que nous avons entendu - Services aériens internationaux Ce que nous avons entendu -...
Page Web | 2017-05-10
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens canadiens
À quoi sert ce guide? Grâce à ce guide, les demandeurs canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence intérieure, de licence internationale service régulier et de licence internationale service à la demande. Qu’est-ce qu’une demande complète? Les documents ci-après...
Publication | 2025-08-25

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