Site de l'Office

Affichage 241-250 sur 712 articles.
Résumé du Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées
... professionnel devant des situations peu courantes. Mode:  Air Published date:  Monday, March 14, 2022 Toc depth:  1 Toc location:  ...
Page Web | 2022-03-14
Faits saillants du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) Survol Version LSQ de Survol La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Fournisseurs de services de transport touchés   L’un des...
Page Web | 2022-03-14
Retenue et arrimage sécuritaires des aides à la mobilité dans la soute (phase 2)
Lire la version PDF (2,7 mo) Regardez la version LSQ Conseil national de recherches Canada Laboratoire de recherche en vol Report Nº.: LM-FRL-2021-0030 Date : 11 janvier 2022 Auteures : Caidence Paleske, Shelley Kelsey et Alexia Ziccardi Classification : Non classifié...
Publication | 2022-06-15
Aperçu : Règlement modifiant le Règlement sur la protection des passagers aériens
... peut déposer une plainte auprès de l’OTC. Mode:  Air Published date:  Wednesday, June 22, 2022 Toc depth:  1 Toc location:  ...
Page Web | 2022-06-22
FAQ – Modifications apportées au Règlement sur la protection des passagers aériens (remboursements)
... intrinsèque, avec rigueur et impartialité.  Mode:  Air Published date:  Wednesday, June 22, 2022 Toc depth:  1 Toc location:  ...
Page Web | 2022-06-22
Statistiques 2021-2022
... concernait l'enquête sur sunwing, 2017-2018 celle sur air transat Plaintes que l'OTC a reçues concernant les remboursements ... concernait l'enquête sur Sunwing, 2017-2018 celle sur Air Transat statistiques 2021-2022 ...
Page Web | 2022-06-22
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
... aux changements de la qualité et de la pression de l’ air , les reptiles dont la survie nécessite des températures précises et ... aux changements de la qualité et de la pression de l’ air , les reptiles dont la survie nécessite des températures précises et ...
Publication | 2022-07-06
L’Office des transports du Canada a rendu une décision ordonnant le paiement d’indemnités pour les passagers touchés par une annulation en raison d’une pénurie de membres d’équipage
... dans cette décision, l’office a conclu qu’ air canada n’a pas fourni de preuves pour démontrer que l’annulation du ... indépendante de sa volonté. l’office a ordonné à air canada de verser aux deux parties demanderesses des indemnités de 1 000 ...
Nouvelles | 2022-08-26
Énoncé sur l’indépendance de l’Office des transports du Canada
delta air lines inc. c lukács Delta Air Lines Inc. c Lukács énoncé sur l’indépendance de l’office des ...
Page Web | 2025-03-17
Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial
... annexe 1 compagnies aériennes et associations air canada air new zealand air transat air transport association of canada (atac) airlines ...
Publication | 2022-10-25

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié