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Rapport annuel 2020–2021

... conseil national des lignes aériennes du canada (cnlac), air canada et sunwing ont demandé à l’otc de rétablir et de prolonger ... Conseil national des lignes aériennes du Canada (CNLAC), Air Canada et Sunwing ont demandé à l’OTC de rétablir et de prolonger ...

Publication | 2021-12-06

Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles

Lire la version PDF (586 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est...

Publication | 2021-12-22

Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles

Lire la version PDF (733 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles...

Publication | 2021-12-22

Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles

Lire la version PDF (631 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est...

Publication | 2025-03-20

Résumé du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles

Lire la version PDF (401 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) 1. Objectif Version LSQ d'Objectif La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Contenu d’un plan sur...

Page Web | 2022-02-18

Résumé du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles

Lire la version PDF (349 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) 1. Objectif Version LSQ d'Objectif La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Contenu d’un rapport...

Page Web | 2022-02-18

Résumé du Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles

Page Web | 2022-02-18

Résumé du Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés

... transports accessibles — introduction . Section: Air Archived content: No Body: Icone LSQ résumé du guide sur la ...

Page Web | 2023-12-06

Résumé du Guide sur les exigences applicables à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada

... bâti (csa b651-f18). (CSA B651-F18). Mode: Air Published date: Monday, March 14, 2022 Toc depth: 1 Toc location: ...

Page Web | 2022-03-14

Résumé du Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées

... après la fin de l’embarquement prioritaire. Mode: Air Published date: Monday, March 14, 2022 Toc depth: 1 Toc location: ...

Page Web | 2022-03-14