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Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 12 janvier 2023
... en situation de handicap à un réseau de transport accessible . l'office s'acquitte de ses responsabilités dans le cadre de deux ... en situation de handicap à un réseau de transport accessible . L'Office s'acquitte de ses responsabilités dans le cadre de deux ...
Page Web | 2023-05-11
Mise en œuvre des modifications apportées à la Loi sur les transports au Canada
... sur le transport ferroviaire est maintenant accessible à tous les canadiens. l’otc pourrait inclure, dans son rapport ... sur le transport ferroviaire est maintenant accessible à tous les Canadiens. L’OTC pourrait inclure, dans son rapport ...
Page Web | 2018-05-23
Scripts sur les questions clés : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires Dans cette section Lignes externes sur la Loi d’exécution du budget Document de synthèse de la loi d'exécution du budget Loi d’...
Page Web | 2023-09-15
Guide sur l'espace pour les chiens d'assistance a bord des differents moyens de transport
Lire la version PDF (481 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Qu’est-ce qu’un chien d’assistance   Le présent guide fournit de l’information aux transporteurs fournissant...
Publication | 2020-05-01
Demandes d'exemption temporaire par des fournisseurs de services de transport et commentaires soumis
... ko) Industrie / Compagnie aérienne Mode:  Consultations Accessible Transportation Published date:  Monday, January 18, 2021 Toc depth:  1 Toc ...
Page Web | 2021-01-18
Énoncé sur l’indépendance de l’Office des transports du Canada
... réseau de transport concurrentiel, sécuritaire et accessible pour tous les canadiens note de fin 6 . l’otc a deux ... réseau de transport concurrentiel, sécuritaire et accessible pour tous les Canadiens Note de fin 6 . L’OTC a deux ...
Page Web | 2022-09-09
Document de discussion sur la modernisation de la réglementation des transports aériens
Table des matières Contexte Contexte législatif et réglementaire existant Portée de la consultation Élément 1 : Affrètements et protection des paiements anticipés Élément 2: Délivrance de licences A. Partage de codes et location d’aéronefs avec équipage...
Page Web | 2016-12-19
Règlement sur les transports aériens – Publicité des prix des services aériens : Note d’interprétation
... la publicité renvoie à un endroit facilement accessible où tous les renseignements visés au paragraphe (1) peuvent ... la publicité renvoie à un endroit facilement accessible où tous les renseignements visés au paragraphe (1) peuvent ...
Publication | 2015-10-02
Dossier d’information - Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 1 décembre 2020
Dossier d’information préparé pour le président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada (OTC) pour la comparution devant le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités du 1er décembre 2020 .   Contexte Allocution d'ouverture du président et...
Page Web | 2021-11-23
Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada
1. Introduction 1.1 Au sujet de notre Code Le Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada traduit nos valeurs fondamentales et les comportements attendus qui nous guident – en tant qu’employés de l’Office et fonctionnaires – dans toutes les activités liées à nos fonctions...
Publication | 2015-10-06

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