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Transport et entreposage des fauteuils roulants et autres aides à la mobilité
... Ces travaux devraient être terminés en 2021. Mode:  Accessible Transportation Air Published date:  Wednesday, August 26, 2020 Toc depth:  ...
Page Web | 2020-08-26
Revenu admissible maximal provenant du transport du grain pour la campagne agricole 2021-2022
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Nouvelles | 2022-12-22
L’Office des transports du Canada lance des consultations pour renforcer la protection des passagers aériens
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible , et offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Nouvelles | 2023-07-11
L’Office des transports du Canada rend une décision définitive sur le transport des animaux de soutien émotionnel
... June 23, 2023 ReadSpeaker text to speech:  canadian transportation agency issues final decision about travelling with emotional ...
Nouvelles | 2023-06-23
Enquête sur le transport ferroviaire de marchandises à Vancouver - Information supplémentaire du public
Toute personne ou entreprise qui dispose d’information pertinente à partager au sujet de l’enquête de 2019 en cours à Vancouver sur le service de transport ferroviaire de marchandises doit transmettre sa présentation par courriel au plus tard le vendredi 8 février 2019 à 18 h HNE à l’agent...
Page Web | 2019-02-05
Rapport de conformité : Accessibilité des services de transport terrestre aux aéroports
... que les compagnies de taxi assurent un transport accessible sur demande. par ailleurs, le transport accessible est offert à yellowknife par l’intermédiaire du service de ...
Publication | 2017-01-26
Accessibilité des sites Web - Outil d'information pour les sites Web liées au transport
... de transport doivent veiller à ce que leur site soit accessible , et le présent outil d’information les aidera à atteindre cet ... de transport doivent veiller à ce que leur site soit accessible , et le présent outil d’information les aidera à atteindre cet ...
Publication | 2016-07-08
Données : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires Dans cette section Données de la Direction générale du règlement des différends Données sur les plaintes en matière d'accessibilité...
Page Web | 2023-09-15
Introduction : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
... de transport « compétitif, rentable, efficace et accessible auquel peuvent faire confiance les gens, et qui répond aux ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . l’office a un double rôle. premièrement, nous sommes ...
Page Web | 2023-09-15
Informations complémentaires : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
... les passagers de leurs droits, de façon claire et accessible . pour toutes les perturbations, les transporteurs doivent : ... les passagers de leurs droits, de façon claire et accessible . Pour toutes les perturbations, les transporteurs doivent : ...
Page Web | 2023-09-15

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