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Senegal
octroi de droits : non applicable désignation : air canada tarifs : sous réserve des exigences réglementaires ... Octroi de droits : Non applicable Désignation : Air Canada Tarifs : Sous réserve des exigences réglementaires ...
Accords relatifs au transport aérien | 2014-05-21
Sierra Leone
octroi de droits : non applicable désignation : air canada tarifs : sous réserve des exigences réglementaires ... Octroi de droits : Non applicable Désignation : Air Canada Tarifs : Sous réserve des exigences réglementaires ...
Accords relatifs au transport aérien | 2014-05-21
Statistiques 2013-2014
air canada (excluant air canada jazz) 392 217 152 135 139 air transat 26 18 23 29 25 jazz aviation 42 16 10 16 22 canjet note 3 7 6 6 7 ...
Page Web | 2015-09-10
Accessibilité des toilettes (ressources supplémentaires)
Comment rendre les toilettes accessibles aux personnes ayant une déficience À bord des aéronefs À bord des trains Les transporteurs sont invités à consulter la norme Accessibilité des bâtiments et autres installations : règles de conception de l'Association canadienne de...
Page Web | 2016-03-17
Normes et lignes directrices (ressources supplémentaires)
Comment tenir compte de l'accessibilité lors de la conception Principes de conception universelle et lignes directrices Liste des normes d'accessibilité de l'Association canadienne de normalisation Liste partielle des sujets traités dans la norme CAN/CSA B651 – Conception...
Page Web | 2016-01-20
Coordonnées, licences aériennes
... accords.agreements@otc-cta.gc.ca Section:  Air Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final Body:  ...
Page Web | 2017-05-12
Guide des exigences financières pour les demandes de licences aériennes canadiennes
1. Qui doit se conformer aux exigences financières? Quand les exigences financières s’appliquent-elles? Les exigences financières s’appliquent aux Canadiens qui présentent une demande de licence en vue de l’exploitation d’un service aérien utilisant des aéronefs moyens (40 à 89 sièges) ou de gros...
Publication | 2015-10-05
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens non canadiens
À quoi sert ce guide? Grâce à ce guide, les demandeurs non canadiens pourront déposer des demandes, en bonne et due forme, de licence internationale service régulier et de licence internationale service à la demande. Qu’est-ce qu’une demande complète? Les documents ci-après doivent être déposés...
Publication | 2017-03-31
Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : Code de pratiques
Objet du Code de pratiques Ce Code de pratiques (Code) comprend des normes d’accessibilité créées pour améliorer l’accessibilité pour les personnes ayant une déficience qui voyagent sur un traversier. Il établit les attentes de l’Office à l’égard des exploitants de traversiers qui offrent des...
Publication | 2014-11-04
Classification uniforme des comptes et documents ferroviaires connexes (2014)
... de marchandises; le coût de vérification des freins à air. ne pas y inclure le coût des réparations effectuées à des wagons de ... et au départ, y compris la vérification des freins à air et l’inspection des voitures; le coût des inspections et des ...
Publication | 2015-10-05

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