Site de l'Office

Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2024)
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allégement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes, au moyen de la Base de référence du fardeau...
Page Web | 2024-11-04
Rapport annuel 2023–2024
Lire le pdf (819 Ko) Message de la présidente et première dirigeante : Se transformer pour mieux servir les Canadiens L’exercice 2023-2024 a été une période de transformation et de renouveau à l’Office des transports du Canada (Office). Au cours des dernières années, l’...
Publication | 2024-11-05
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 : Programme de développement durable à l’horizon 2030 et Objectifs de développement durable des Nations Unies
L’Office des transports du Canada Dans le cadre de son engagement permanent en matière de développement durable, l’Office est résolu à contribuer aux objectifs et aux cibles de développement durable du gouvernement du Canada. Les mesures prises par l’Office sont décrites dans sa Stratégie...
Page Web | 2024-11-08
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 : Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
Réponse aux comités parlementaires Aucun rapport de comité parlementaire en 2023-2024 n’a nécessité une réponse. Réponse aux audits réalisés par le Bureau du vérificateur général du Canada (dont des audits effectués par le commissaire à l’environnement et au développement durable) Liste des...
Page Web | 2024-11-08
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 : Analyse comparative entre les sexes Plus
Introduction En 2018, le Parlement a approuvé la Loi canadienne sur la budgétisation sensible aux sexes. Les plans ministériels et les rapports sur les résultats ministériels permettent à la présidente du Conseil du Trésor de remplir son obligation de rendre publique l’analyse de l’incidence des...
Page Web | 2024-11-08
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024
Erratum: L'Office des transports du Canada a examiné le rapport pour les résultats ministériels pour l’exercice 2023-24 et a révisé les résultats sous la section “ Résultats – Nos réalisations », sous-section « Responsabilité essentielle 1 : Services indépendants de réglementation et de...
Publication | 2024-12-17
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 de l’Office des transports du Canada : En un coup d’œil
Un rapport sur les résultats ministériels fournit un compte rendu des réalisations réelles par rapport aux plans, aux priorités et aux résultats attendus énoncés dans le plan ministériel connexe. Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel   Lire le rapport sur les résultats...
Page Web | 2024-12-17
Consultation de 2024 sur l’interconnexion
Sur cette page Contexte Comment participer Renseignements confidentiels Documents de référence Premières soumissions publiques Contexte Le 21 novembre 2024, l’Office des transports du Canada (Office) a lancé des consultations dans le cadre de l’examen du Règlement sur l’...
Consultation | 2025-04-29
Document de consultation : examen quinquennal du règlement sur l’interconnexion, et établissement des prix
Lire le pdf (316 KB) Retourner à Consultation de 2024 sur l’interconnexion Introduction Selon la Loi sur les transports au Canada, l’Office des transports du Canada (Office) doit effectuer un examen de son Règlement sur l’interconnexion du trafic ferroviaire (Règlement) tous...
Publication | 2025-03-14
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2024
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2024 1. Introduction Le présent rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par la Directive du...
Publication | 2024-11-29

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié