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Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Autres informations pertinentes
Menu principal Aperçu de l'Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales Rapports administratifs Tendances de l'industrie Autres renseignements pertinents Analyse des médias : OTC enjeux actuels Aérien - Analyse des médias 1.1 Protection des...
Page Web | 2021-09-27
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2021)
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allègement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes fournissent, au moyen de la Base de référence du...
Page Web | 2021-10-01
Avis d'audience virtuelle publique: Demande déposée par Lui Greco contre Air Canada
Relatif à Demande déposée par Lui Greco contre Air Canada. Dossier n°: 17-05263 L'Office des transports du Canada (Office) a tenu une audience virtuelle publique du mercredi 1er septembre au vendredi 3 septembre 2021, de 9 h à 17 h 00, heure standard de l'est. Afin d'entendre d'autres...
Nouvelles | 2021-10-13
Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2021
Lire la version (PDF 991 ko) En vigueur le 1er novembre 2021 Remarque Les taux indiqués dans les annexes du présent guide sont basés sur les données que la Compagnie des chemins de fer nationaux (CN) et la Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique (CP) ont soumises en 2019 et que...
Publication | 2021-10-21
Guide sur les retards et les annulations de vol
Lire la version PDF (542 ko) Protection des passagers aériens Connaissez vos droits Comment déposer une plainte relative au transport aérien 1. Introduction Le présent guide explique les droits des passagers et les obligations des compagnies...
Publication | 2023-01-13
Guide sur les types et catégories de perturbations de vol
Le nouveau règlement concernant les remboursements est maintenant en vigueur pour les vols qui sont annulés ou qui ont des retards prolongés attribuables à une situation indépendante de la volonté de la compagnie aérienne. Le nouveau règlement s’applique aux perturbations de vol qui surviennent à...
Publication | 2021-11-17
Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
Forte affluence dans les aéroports et enjeux pour les passagers  Ce que les passagers doivent savoir concernant les retards, les annulations et les bagages manquants Lire la version PDF (634 ko) Protection des passagers aériens Connaissez vos droits...
Publication | 2021-11-17
Dossier d’information - Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 1 décembre 2020
Dossier d’information préparé pour le président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada (OTC) pour la comparution devant le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités du 1er décembre 2020 .   Contexte Allocution d'ouverture du président et...
Page Web | 2021-11-23
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2021-11-30
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
Message de la présidente et première dirigeante Le 1er juin 2021, j’ai été nommée présidente et première dirigeante de l’Office des transports du Canada (OTC). Je me sens honorée d’être à la tête de cette institution nationale, compte tenu de son histoire et du rôle essentiel qu’elle joue dans le...
Publication | 2021-12-02

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