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Guide sur les types et catégories de perturbations de vol
comment déposer une plainte relative au transport aérien Comment déposer une plainte relative au transport ...
Publication | 2021-11-17
Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
comment déposer une plainte relative au transport aérien Comment déposer une plainte relative au transport ...
Publication | 2021-11-17
Dossier d’information - Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 1 décembre 2020
... l’otc a travaillé à la protection des passagers du transport aérien . malgré le fait que presque tous ses employés sont en ... longues heures à traiter le tsunami sans précédent de plaintes reçues depuis la fin de 2019. entre la pleine entrée en vigueur, ...
Page Web | 2021-11-23
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
... principaux : il veille à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l’intérêt de ... fondamental des personnes handicapées à un réseau de transport accessible. il offre aux passagers aériens un régime de ...
Publication | 2021-11-30
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
pour les fournisseurs de services de transport ; délivré des licences et permis aériens requis pour des vols ... d’urgence au canada; traité un nouveau nombre record de plaintes relatives au transport aérien – s’élevant à 10 227 ...
Publication | 2021-12-02
Rapport annuel 2020–2021
... est entré en vigueur, et le début des perturbations du transport aérien causées par la pandémie, 11 000 canadiens ont ... de l’otc, ce qui signifie que nous avons reçu plus de plaintes chaque semaine que nous en recevions auparavant au cours d’une ...
Publication | 2021-12-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
... est responsable de l’encadrement du réseau de transport canadien très vaste et complexe, pierre angulaire du bien-être ... principaux : veiller à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l’intérêt de ...
Publication | 2021-12-14
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2020-2021
... est responsable de l’encadrement du réseau de transport canadien très vaste et complexe, pierre angulaire du bien-être ... principaux : veiller à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l’intérêt de ...
Publication | 2021-12-14
Augmentation du montant maximal de l’indemnité que peut accorder l’Office pour les plaintes relatives à l’accessibilité
... 2022, le montant maximal de l’indemnité pour les plaintes relatives à l’accessibilité a augmenté à 20 536,81 $. dans ... 2022, le montant maximal de l’indemnité pour les plaintes relatives à l’accessibilité a augmenté à 20 536,81 $. Dans ...
Nouvelles | 2022-01-20
Guide à l’intention des passagers aériens concernant la protection des renseignements personnels durant le processus formel de règlement de leurs plaintes
si votre plainte concerne l’accessibilité du transport aérien pour les personnes handicapées, notre page sur les transports ... durant le processus formel de règlement de leurs plaintes ...
Publication | 2022-02-11

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