Site de l'Office

Affichage 341-350 sur 350 articles.
Modèle de tarif — Avis aux lecteurs
Modèle de tarif — contenant les règles applicables aux services réguliers pour le transport des passagers et de leurs bagages entre des points au Canada et entre des points au Canada et à l’étranger Objectif du modèle de tarif Le modèle de tarif est un outil pour aider les transporteurs aériens à...
Page Web | 2021-02-26
Cahier de transition pour le président et premier dirigeant – 2026
5. transport aérien 5. Transport aérien cahier de transition pour le président et premier ...
Page Web | 2026-09-25
1. Aperçu
... (dgrd), aussi connue sous le nom bureau de règlement des plaintes relatives au transport aérien (brpta), est responsable de la gestion et du traitement ...
Page Web | 2026-09-25
2. Cadre juridique et réglementaire
... pour des mesures correctives en réponse à certaines plaintes relatives aux transports ferroviaire et aérien , et au transport accessible, ainsi que des arrêtés afin de soustraire des ...
Page Web | 2026-09-25
5. Transport aérien
le tarif aérien sert à établir le contrat de transport entre le transporteur aérien et des passagers, des ... l’otc fait respecter les tarifs et peut entendre les plaintes de quiconque estime que les exigences des tarifs n’ont pas été ...
Page Web | 2026-09-25
6. Protection des passagers aériens
... devait également modifier la façon dont il traite les plaintes relatives au transport aérien , pour donner lieu à un processus plus simple, clair, ...
Page Web | 2026-09-25
7. Accessibilité
... des mécanismes de règlement des différends et des plaintes aux passagers; aide les fournisseurs de services de transport à respecter leurs obligations prévues dans le 7.1 Règlement ...
Page Web | 2026-09-25
8. Conformité et application de la loi
... intégrer la surveillance et l’analyse proactives des plaintes , des données de vol, des articles de presse, des mesures ... intégrer la surveillance et l’analyse proactives des plaintes , des données de vol, des articles de presse, des mesures ...
Page Web | 2026-09-25
3. Directions générales
aussi connue comme étant le bureau de règlement des plaintes relatives au transport aérien (brp), la direction générale du règlement des différends (dgrd) ...
Page Web | 2026-09-25
Avis
Conditions générales d’utilisation du site web de l’Office des transports du Canada Avis de confidentialité L’Office des transports du Canada (Office) tient à offrir des sites Web qui respectent la confidentialité de ses visiteurs. Cet avis de confidentialité résume les pratiques de protection...
Page Web | 2017-02-28

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié