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Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – juillet 2023 à septembre 2024
... ne sont pas incluses dans la liste. les données sur les plaintes sont basées sur les renseignements fournis par les passagers et ... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si ...
Page Web | 2024-10-30
Rapport annuel 2023–2024
... veiller à l’efficacité du système de transport national; offrir aux passagers aériens un régime de ... de lignes de chemin de fer, en passant par les plaintes en matière d’accessibilité ou de protection des passagers ... trois ans, principalement pour l’aider à traiter les plaintes de passagers aériens et à s’acquitter efficacement de son ...
Publication | 2024-11-05
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024
... : veiller à l’efficacité du système de transport national; offrir aux passagers aériens un régime de ... de lignes de chemin de fer, en passant par les plaintes en matière d’accessibilité ou de protection des passagers ... de règlement des plaintes relatives au transport aérien , de prendre un nouveau règlement plus solide pour protéger les ...
Publication | 2024-12-17
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024 de l’Office des transports du Canada : En un coup d’œil
... l’établissement d’un nouveau bureau de règlement des plaintes spécialisé dans le traitement des plaintes relatives au transport aérien . l’office prévoit que d’ici à l’exercice ...
Page Web | 2024-12-17
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2024
... à accroître la capacité de l’otc de traiter les plaintes relatives au transport aérien . Comme il est illustré dans les tableaux État des ...
Publication | 2024-11-29
Modifications proposées au Règlement sur les textes désignés (Office des transports du Canada) (RTD)
1. éléments relatifs au transport aérien sujet disposition, exigence ou condition licence pour le service ... paragraphes 85.01(1) and (2) processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien paragraphe 85.05(2) ...
Consultation | 2025-01-29
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – octobre 2023 à décembre 2024
... ne sont pas incluses dans la liste. les données sur les plaintes sont basées sur les renseignements fournis par les passagers et ... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si ...
Page Web | 2025-02-10
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2024
... à accroître la capacité de l’office de traiter les plaintes relatives au transport aérien . cette augmentation est compensée par une diminution ...
Publication | 2025-02-28
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – janvier 2024 à mars 2025
... ne sont pas incluses dans la liste. les données sur les plaintes sont basées sur les renseignements fournis par les passagers et ... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si ...
Page Web | 2025-04-30
Conseils utiles - transport de fauteuils roulants et d’aides à la mobilité de grande dimension
... pour éliminer l’obstacle. conseils utiles - transport de fauteuils roulants et d’aides à la mobilité de grande ...
Page Web | 2025-05-16

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