Site de l'Office

Affichage 291-300 sur 350 articles.
Modifications proposées au Règlement sur les textes désignés (Office des transports du Canada) (RTD)
1. éléments relatifs au transport aérien sujet disposition, exigence ou condition licence pour le service ... paragraphes 85.01(1) and (2) processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien paragraphe 85.05(2) ...
Consultation | 2025-01-29
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – octobre 2023 à décembre 2024
... ne sont pas incluses dans la liste. les données sur les plaintes sont basées sur les renseignements fournis par les passagers et ... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si ...
Page Web | 2025-02-10
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2024
... à accroître la capacité de l’office de traiter les plaintes relatives au transport aérien . cette augmentation est compensée par une diminution ...
Publication | 2025-02-28
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – janvier 2024 à mars 2025
... ne sont pas incluses dans la liste. les données sur les plaintes sont basées sur les renseignements fournis par les passagers et ... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si ...
Page Web | 2025-04-30
Conseils utiles - transport de fauteuils roulants et d’aides à la mobilité de grande dimension
... pour éliminer l’obstacle. conseils utiles - transport de fauteuils roulants et d’aides à la mobilité de grande ...
Page Web | 2025-05-16
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
... se consacre à veiller à ce que les services de transport soient accessibles à tous les canadiens. nous nous efforçons de : ... puisque ces enjeux font encore l’objet du volume de plaintes le plus élevé que nous recevons. nous travaillons activement avec ...
Nouvelles | 2025-05-26
Plan ministériel 2025-2026 de l’Office des transports du Canada : En un coup d’œil
... le règlement et l’élimination de l’arriéré des plaintes relatives au transport aérien . élaborer et mettre en œuvre le nouveau Règlement ...
Publication | 2025-06-17
Plan ministériel 2025-2026
... de fonctionnement du nouveau bureau de règlement des plaintes . à l’aube de l’exercice 2025-2026, l’office s’engage à ... essentielles, soit de veiller à ce que le système de transport national fonctionne efficacement, d’offrir aux passagers ...
Publication | 2025-06-17
Consultation sur la demande d’exemptions de l’application des obligations de déposer et de publier les taxes énoncées dans les tarifs des transporteurs aériens
... de ces taxes, y compris dans le cadre du règlement des plaintes du public, sauf disposition contraire d’un accord relatif au transport aérien applicable. l’iata fait valoir que les exigences de ...
Publication | 2025-06-25
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2025
volumes imprévisibles de plaintes relatives au transport aérien : Volumes imprévisibles de plaintes relatives au transport ...
Publication | 2025-08-27

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié