Site de l'Office
Affichage 301-310 sur 350 articles.
un système de transport efficace pour le canada transport ferroviaire transport aérien marine régime de protection des consommateurs pour les passagers aériens nouvelles plaintes et arriéré plaintes réglées nombre de plaintes relatives ...
Publication | 2025-09-04
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2024-2025
... vie privée à l’intention des agents de règlement des plaintes . ces procédures viennent simplifier les étapes à suivre pour ... liées aux plaintes confidentielles relatives au transport aérien . de plus, une coordonnatrice de la protection de la vie ...
Publication | 2025-10-17
... facteurs en jeu dans la prestation de services de transport viables et efficaces, mais qu’il peut être nécessaire ... est un organisme de réglementation des modes de transport de compétence fédérale qui élabore et applique des règles de ... et les responsabilités des fournisseurs de services de transport et des usagers et faire en sorte que les règles du jeu soient les ...
Publication | 2025-10-17
... et d’une augmentation importante du nombre de plaintes des passagers aériens déposées à l’office, le parlement a ... et d’une augmentation importante du nombre de plaintes des passagers aériens déposées à l’Office, le Parlement a ...
Publication | 2025-10-27
... exerce ses activités dans le contexte d'un réseau de transport national très vaste et complexe. l'office a des pouvoirs ... aux violations potentielles sur la base de l’analyse des plaintes , des médias et d’autres sources de données. règlement des ...
Publication | 2025-10-29
... passagers aériens (rppa), et régler rapidement les plaintes relatives au transport aérien de l’arriéré ;
élaborer et mettre en œuvre le ...
Publication | 2025-11-07
... consommateurs, et une augmentation en flèche du nombre de plaintes de passagers aériens qui ont afflué à l’office, le ... le bureau de règlement des plaintes relatives au transport aérien , seulement trois mois après que le parlement a ...
Publication | 2025-11-07
... de la charge de travail, telle que le nombre de plaintes relatives au transport aérien , combinée aux pressions budgétaires persistantes et ...
Publication | 2025-11-26
... ne sont pas incluses dans la liste. les données sur les plaintes sont basées sur les renseignements fournis par les passagers et ... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si ...
Page Web | 2025-11-28
... : Consultations sur la proposition de frais pour les plaintes relatives au transport aérien
commentaires : consultations sur la proposition de ...
Page Web | 2025-12-09
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2026 18 Apply 2026 filter
- 2025 31 Apply 2025 filter
- 2024 35 Apply 2024 filter
- 2023 49 Apply 2023 filter
- 2022 27 Apply 2022 filter
- 2021 26 Apply 2021 filter
- 2020 37 Apply 2020 filter
- 2019 29 Apply 2019 filter
- 2018 29 Apply 2018 filter
- 2017 21 Apply 2017 filter
- 2016 28 Apply 2016 filter
- 2015 7 Apply 2015 filter
- 2014 6 Apply 2014 filter
- 2012 1 Apply 2012 filter
- 2011 2 Apply 2011 filter
- 2010 1 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter