Site de l'Office

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Fils de nouvelles
transports accessible aérien ferroviaire maritime office Transports accessible Aérien Ferroviaire Maritime Office fils de nouvelles ...
Page Web | 2023-06-07
Le rôle de l'Office par rapport au réseau de transport du Canada
... aériens offrant au public des services de transport et aux autres fournisseurs de services de transport ; agir en ... compte des intérêts de toutes les parties; régler des plaintes relatives à l'application par un transporteur aériens des ...
Page Web | 2014-01-22
Modèle de tarif pour les vols réguliers intérieurs et internationaux
... règle 5 : application du tarif (a) généralités (b) transport gratuit (c) recours du passager règle 7 : protection des ... (g) refus de remboursement notes Le transport aérien sera assujetti aux règles, aux taux, aux prix et aux frais publiés ...
Page Web | 2015-03-20
Affichage en ligne des tarifs des transporteurs aériens
Un tarif est un contrat entre le transporteur et ses passagers. Y sont précisés les droits et les obligations des passagers, ainsi que les droits du transporteur et ses responsabilités envers les passagers. Les transporteurs doivent honorer leur tarif en tout temps. Le tarif ne doit pas être...
Page Web | 2026-01-13
Agents régionaux d'application de la loi (Agents verbalisateur régionaux)
plaintes relatives au transport aérien plaintes relatives au transport aérien agents ...
Page Web | 2025-05-14
Questions et réponses : Réglementation modifiée de la publicité des prix tout compris des billets d’avion
 Table des matières Réglementation Publicité des prix des billets d’avion Application Frais Conformité Réglementation Q. Quels sont les objectifs des modifications au Règlement sur les transports aériens portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avions?...
Page Web | 2014-05-21
Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
... et les compagnies de chemin de fer à régler les plaintes relatives au bruit et aux vibrations. les lignes directrices ... fer de compétence fédérale ainsi qu’aux sociétés de transport publiques, y compris les administrations de transport de ...
Publication | 2011-08-22
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
... dans l'ensemble, les dirigeants de l'industrie du transport aérien ont une opinion positive de l'otc, et ils estiment qu'il fait un ... des tarifs, l'équipe d'administration des plaintes relatives au transport aérien et l'équipe des accords ...
Publication | 2011-08-11
Rapport de conformité : Code des gares
... qui utilisent les services et les installations de transport de compétence fédérale, tels que les transports aérien , ferroviaire et le transport extra-provincial par autocar ou par ...
Publication | 2010-10-21
Le règlement de différends par la médiation - Outil d’information
plaintes relatives au transport aérien Plaintes relatives au transport aérien le ...
Publication | 2025-05-06

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