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Résumé des présentations reçues par l'Office concernant les animaux de soutien émotionnel en 2019
Lire la version PDF (661 ko) Contenu connexe Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport Introduction Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH) – entré en vigueur le 10 ...
Publication | 2022-12-07
Plan ministériel 2023-2024
Erratum: L’Office des transports du Canada a examiné le plan ministériel pour l’exercice 2023-24 et a révisé les résultats pour la section « Responsabilités essentielles : résultats et ressources prévus et principaux risques » pour le tableau sous la sous-section « Résultats prévus à l’égard...
Publication | 2023-03-09
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2022
... un réseau de transport accessible. il offre aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. pour s'acquitter de ces ... un réseau de transport accessible. Il offre aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. Pour s'acquitter de ces ...
Publication | 2023-03-01
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités – 28 novembre 2022
Contexte Allocution d'ouverture de Tom Oommen, directeur général, Analyse et liaison, Office des transports du Canada Monsieur le président, je remercie le Comité de nous avoir invités à témoigner aujourd’hui. Comme vous l’avez mentionné, je suis accompagné de ma collègue, Michelle...
Page Web | 2023-03-15
Standing Committee on Transport, Infrastructure and Communities - January 12, 2023
... central de son mandat consiste à offrir aux passagers aériens un régime de protection des consommateurs. avec l'entrée en ... en 2019 du règlement sur la protection des passagers aériens , l'office a pour la première fois établi des obligations minimales ...
Page Web | 2023-05-11
Renseignements importants pour les clients WestJet
règlement sur la protection des passagers aériens Règlement sur la protection des passagers aériens renseignements importants pour les clients westjet ...
Nouvelles | 2023-05-16
Allocution d'ouverture de Tom Oommen, directeur général, Analyse et liaison, OTC, à l'intention du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 28 novembre 2022
Monsieur le président, je remercie le Comité de nous avoir invités à témoigner aujourd’hui. Comme vous l’avez mentionné, je suis accompagné de ma collègue, Michelle Greenshields, directrice générale, Règlement des différends, à l’Office. En tant qu’organisme de réglementation, l’Office des...
Discours | 2022-11-28
Allocution d'ouverture Mme. France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) à l'intention du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 12 janvier 2023
... central de son mandat consiste à offrir aux passagers aériens un régime de protection des consommateurs. avec l'entrée en ... en 2019 du règlement sur la protection des passagers aériens , l'office a pour la première fois établi des obligations minimales ...
Discours | 2023-01-12
Document de consultation : Modifications proposées pour clarifier, simplifier et renforcer le Règlement sur la protection des passagers aériens
... renforcer le régime canadien de protection des passagers aériens . ces amendements éliminent les trois catégories de perturbations ... renforcer le régime canadien de protection des passagers aériens . Ces amendements éliminent les trois catégories de perturbations ...
Publication | 2023-07-11
Standing Committee on Public Accounts - April 17, 2023
... portant sur les exigences de formation. lorsque les voyages ont repris après la pandémie, l’équipe de l’application de la ... portant sur les exigences de formation. Lorsque les voyages ont repris après la pandémie, l’équipe de l’application de la ...
Page Web | 2023-07-24

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