Site de l'Office

Affichage 251-260 sur 287 articles.
Décision no 6-AT-A-2008 - Annexes
... de la présente décision, on dissociera les services aériens transfrontaliers, étant des services aériens entre le canada ... internationaux. de plus, les tronçons intérieurs des voyages aériens internationaux sont considérés comme des services ...
Page Web | 2015-09-11
Modèle de tarif pour les vols réguliers intérieurs et internationaux
... suite aux principes de l'initiative droits des voyageurs aériens canada. pour faciliter la référence, des hyperliens donnent ... suite aux principes de l'initiative Droits des voyageurs aériens Canada. Pour faciliter la référence, des hyperliens donnent ...
Page Web | 2015-03-20
Publicité des prix des services aériens : description textuelle
... à la brochure texte publicité des prix des services aériens : description textuelle ...
Page Web | 2014-01-07
Législation reliée à la publicité des services aériens
... Législation reliée à la publicité des services aériens législation reliée à la publicité des services aériens ...
Page Web | 2014-01-07
Questions et réponses : Réglementation modifiée de la publicité des prix tout compris des billets d’avion
 Table des matières Réglementation Publicité des prix des billets d’avion Application Frais Conformité Réglementation Q. Quels sont les objectifs des modifications au Règlement sur les transports aériens portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avions?...
Page Web | 2014-05-21
Publicité des prix tout compris des billets d’avion
... note d’interprétation : règlement sur les transports aériens - publicité des prix tout compris . La publicité d’un prix de ... Note d’interprétation : Règlement sur les transports aériens - publicité des prix tout compris . publicité des prix tout ...
Page Web | 2019-10-08
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010 Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Back to top Rapport publication/...
Publication | 2011-08-11
Rapport de conformité : Code des gares
L'Office a conclu que la majorité des gares de transport sous réglementation fédérale sont maintenant entièrement conformes aux dispositions désignées du Code de pratiques : Accessibilité des gares de voyageurs. I. Contexte L'Office des transports du Canada (Office) doit veiller à l'élimination...
Publication | 2010-10-21
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
Présentation d'Info Source Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'information au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions gouvernementales visées par la Loi...
Publication | 2016-09-19
Tarif pour le transport de marchandises entre des points situés au Canada et des points situés à l'extérieur du Canada
NOTA Le tarif aérien ci-annexé est destiné à servir de modèle seulement.  Il ne prétend pas prévoir toutes les situations possibles ni traiter de la question de façon exhaustive. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la Loi sur les transports au Canada et le Règlement sur les...
Publication | 2015-09-30

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié