Site de l'Office

Affichage 131-140 sur 712 articles.
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
... les retards sur l’ aire de trafic de deux vols d’ air transat en juillet 2017, ainsi que dans la forte hausse continue des ... les retards sur l’ aire de trafic de deux vols d’ air Transat en juillet 2017, ainsi que dans la forte hausse continue des ...
Publication | 2018-10-29
Faits saillants de règlement sur la protection des passagers aériens
... entrées en vigueur le 15 décembre 2019. Section:  Air Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Body:  faits ...
Page Web | 2023-01-11
Publication du projet de règlement sur la protection des passagers aériens dans la Partie I de la Gazette du Canada
Le 17 décembre 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé aujourd’hui que le projet de règlement sur la protection des passagers aériens sera publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 22 décembre 2018 aux fins d’examen...
Nouvelles | 2018-12-17
Document d'information − Modifications au Règlement sur les transports aériens
... commercial des vols. Retour à la référence 2 Mode:  Air Consultations Published date:  Tuesday, August 13, 2019 Toc depth:  1 ...
Page Web | 2019-08-13
Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Regardez la version LSQ Version LSQ du résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Fin des vidéos LSQ - Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées  ...
Page Web | 2019-07-10
WOW passagers - Information importante concernant la cessation des opérations aériennes
si vous êtes concerné par la faillite de wow air , nous vous suggérons de prendre les mesures suivantes : Si vous êtes concerné par la faillite de Wow Air , nous vous suggérons de prendre les mesures suivantes : wow passagers ...
Nouvelles | 2019-03-28
Arrivée à destination : La modernisation de la réglementation gagne le secteur canadien de l’aviation
par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada (HillTimes 2019-04-01) Des changements importants seront apportés au cadre réglementaire relatif à l’économie et à l’accessibilité dans lequel les compagnies aériennes exercent leurs activités au Canada, puisque...
Discours | 2019-04-02
Sunwing Airlines Inc. - Liste des violations
... sur les transports aériens, dors/88-58 . . Mode:  Air Enforcement Published date:  Monday, April 8, 2019 Toc depth:  1 Toc ...
Page Web | 2019-04-08
L’Office des transports du Canada rend sa détermination concernant l’enquête Sunwing – Sunwing doit payer une pénalité de 694 500 $
Le 8 avril 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a rendu aujourd’hui sa détermination relativement aux problèmes de service généralisés éprouvés par les passagers des vols de Sunwing à destination ou en provenance de l’aéroport...
Nouvelles | 2019-04-08
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Loi habilitante Loi sur les transports au Canada Description L’Office de transports du Canada (OTC) propose de créer un seul règlement complet sur les transports accessibles portant le titre Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées, qu’il prend en vertu du paragraphe...
Page Web | 2019-04-10

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié