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Guide pour voyager avec une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels
Lire la version PDF (829 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance visés par le RTAPH   Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... dans cette catégorie des compagnies aériennes telles air canada et westjet. les gros transporteurs aériens canadiens doivent ... dans cette catégorie des compagnies aériennes telles Air Canada et WestJet. Les gros transporteurs aériens canadiens doivent ...
Publication | 2020-05-01
Types de contraventions - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Sanctions administratives pécuniaires (montant maximal de 250 000 $) La plupart des quelque 200 dispositions du RTAPH sont maintenant en vigueur. L’entrée en vigueur de d’autres dispositions plus complexes s’échelonnera sur deux ans, soit jusqu’en 2022. Le RTAPH a été modifié pour corriger...
Page Web | 2020-06-23
Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
Lire la version PDF (428 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées est disponible. 1. Objectif Le présent guide explique les exigences du Règlement sur les transports accessibles...
Publication | 2020-06-30
Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées
Lire la version PDF (496 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées est disponible. 1. Objet Le présent guide renferme des pratiques exemplaires pour les fournisseurs de services de...
Publication | 2020-06-30
Avis à l’industrie : Demandes d’exemptions de l’application des paragraphes 115(1) et 138(3) du Règlement sur les transports aériens (RTA)
... le cadre d’un seul et même processus. Section:  Air Archived content:  No Body:  avis à l’industrie : demandes ...
Page Web | 2020-07-17
Organisation de l’aviation civile internationale
... de travail pour les voyageurs handicapés.  Mode:  Air Accessible Transportation Published date:  Wednesday, August 26, 2020 ...
Page Web | 2020-08-26
Transport et entreposage des fauteuils roulants et autres aides à la mobilité
... être terminés en 2021. Mode:  Accessible Transportation Air Published date:  Wednesday, August 26, 2020 Toc depth:  1 Toc ...
Page Web | 2020-08-26
Initiatives de l’OTC pour promouvoir l’accessibilité du transport aérien à l’échelle internationale
... – Rapport final Mode:  Accessible Transportation Air Published date:  Wednesday, August 26, 2020 Toc depth:  1 Toc ...
Page Web | 2020-08-26
Soyez maître de votre voyage : Un guide à l’intention des personnes handicapées
Lire la version PDF (748 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) Introduction Version LSQ de Introduction La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Comment utiliser...
Publication | 2020-10-09

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