Site de l'Office

Affichage 491-500 sur 551 articles.
Jamaïque
... note diplomatique (application à titre administratif de l'accord) le 16 décembre 2010 note diplomatique (désignation de canjet ... Note diplomatique (application à titre administratif de l'Accord) Le 16 décembre 2010 Note diplomatique (désignation de Canjet ...
Accords relatifs au transport aérien | 1987-12-16
Inde
... connexes) le 31 août 1982 entrée en vigueur définitive de l'accord le 12 décembre 1986 procès-verbal approuvé (modification de l'article xiv et des parties i et ii de l'annexe de l'accord de 1982; ...
Accords relatifs au transport aérien | 1994-06-20
Questions portant sur la publicité des prix tout compris des billets d'avion - formulaire
... des questions. si vous souhaitez recevoir une réponse de l'office, veuillez fournir vos coordonnées.  Archived content:  No ... des questions. Si vous souhaitez recevoir une réponse de l'Office, veuillez fournir vos coordonnées.  questions portant sur la ...
Page Web |
Annexe B : Code des gares – conformité de via rail aux exigences d'information du public
... globale des gares canadiens le document pdf de l'annexe b présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à ... et de prise en charge des voyageurs, information sur l'aide aux voyageurs, fauteuils roulants et les voiturettes électriques, aires ...
Page Web | 2015-09-11
Questions et réponses : Réglementation modifiée de la publicité des prix tout compris des billets d’avion
une publicité est la communication au grand public , par l’intermédiaire d’un média interactif ou non-interactif, d’un prix ... Une publicité est la communication au grand public , par l’intermédiaire d’un média interactif ou non-interactif, d’un prix ...
Page Web | 2014-05-21
Publicité des prix tout compris des billets d’avion
La partie V.1 du Règlement sur les transports aériens établit les exigences en matière de publicité des prix tout compris des billets d'avion. Grâce à cette réglementation, les consommateurs peuvent facilement savoir quel est le prix total d'un service aérien, et les annonceurs de services aériens...
Page Web | 2019-10-08
Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire
... consultatif technique sur le bruit et les vibrations de l’office des transports du canada, dont les membres représentent l’industrie, les citoyens, les municipalités et les organismes ... bosch, qui a collaboré étroitement avec le personnel de l’office pendant tout le projet. le personnel de l’office remercie ...
Publication | 2011-08-22
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010 Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Back to top Rapport publication/...
Publication | 2011-08-11
Rapport de conformité : Code des gares
... a conçu en collaboration avec son comité consultatif sur l'accessibilité et d'autres intervenants. le code des gares vise à assurer un ... du réseau national de transport, améliorant ainsi l'accessibilité pour les personnes ayant une déficience dans l'ensemble du ...
Publication | 2010-10-21
Multipropriété - Est-ce qu'une licence de l'Office est nécessaire?
l'office délivre des licences en vertu de la partie ii de la loi sur les transports au canada, l.c., (1996), ch. 10, modifiée (la ltc) à ceux qui se proposent d'exploiter, ... leur création aux états-unis en 1986 et qu'ils ont pris de l'expansion dans des marchés comme le canada, l'office a cru opportun ...
Publication | 2014-05-15

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié