Site de l'Office

Affichage 481-490 sur 551 articles.
Décision no LET-R-66-2010 - Révision du Règlement sur l'interconnexion du trafic ferroviaire
... compagnies secondaires de chemin de fer d'intérêt local, l'office ne croit pas à la nécessité ou à la commodité de modifier l'établissement actuel des prix. La plupart des manœuvres d'interconnexion ...
Page Web | 2014-11-18
Saskatchewan - Ministry of Highways and Infrastructure
Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine. Policy and Programs Division February 29, 2008 Mr. Michel Maisonneuve Canadian Transportation Agency Rail and...
Page Web | 2015-03-26
Modèle de tarif pour les vols réguliers intérieurs et internationaux
... tenus d'avoir un tarif et d'en respecter les modalités. l’office surveille l’application des modalités des tarifs, ce qui en fait un document important ...
Page Web | 2015-03-20
Tisdale Alfalfa Dehy Ltd.
Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine. Producers of GREEN LEAF Alfalfa Products January 31, 2008 Dear Mr. Maisonneuve, Re: Review of the Railway Interswitching...
Page Web | 2015-03-26
Réglementation de l’industrie
l'office est chargé d'élaborer et d'administrer des approches réglementaires et non réglementaires à l'égard d'un vaste éventail de questions qui concernent les modes de ... spécifique des pouvoirs qui lui sont accordés par la loi, l’office participe à la réglementation économique des modes de transport ...
Page Web | 2014-02-21
Ententes en matière de transport aérien
l'office publie certains renseignements publics sur les accords et les ... les pays qui sont identifiés par « ue » font partis de l'accord sur le transport aérien entre le gouvernement du canada et la ... membres. veuillez noter que nous publions uniquement de l'information non-confidentielle dans cette page. par conséquent, bien que ...
Page Web | 2016-09-21
Affichage en ligne des tarifs des transporteurs aériens
... des personnes ayant une déficience. afin d’améliorer l’accessibilité aux tarifs des transporteurs aériens pour le public , l’office a affiché une liste de liens vers les sites web des compagnies ...
Page Web | 2026-01-13
Agents régionaux d'application de la loi (Agents verbalisateur régionaux)
... aux activités de transport aérien et prennent part à l'éducation du public . pour les , et ce afin d'assurer la conformité ... aux activités de transport aérien et prennent part à l'éducation du public . Pour les agents régionaux d'application de la ...
Page Web | 2025-05-14
Annexe A : Code des gares – conformité des aéroports aux exigences d'information du public
... globale des aéroports canadiens le document pdf de l'annexe a présente le taux de conformité globale de certains aéroports ... le premier rend compte du taux de conformité globale selon l'analyse effectuée en mai 2009, le second présente le taux de conformité ...
Page Web | 2015-09-11
Annexe C : Code des gares – conformité des gares maritimes aux exigences d'information du public
... globale des gares maritimes  le document pdf de l'annexe c présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à ... et de prise en charge des voyageurs, information sur l'aide aux voyageurs, fauteuils roulants et les voiturettes électriques, aires ...
Page Web | 2015-09-11

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié