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Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025 : Analyse comparative entre les sexes Plus
Partie 1 : Capacité institutionnelle en matière d’ACS Plus Gouvernance L’Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et respectueux dans lequel chaque personne est traitée avec courtoisie et dignité, où le harcèlement et la discrimination ne sont pas tolérés, et les...
Publication | 2025-11-07
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025 : En un coup d’œil
Le présent rapport sur les résultats ministériels expose les réalisations réelles de l’Office des transports du Canada (Office) par rapport aux plans, aux priorités et aux résultats attendus énoncés dans son Plan ministériel de 2024-2025. Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel...
Publication | 2025-11-07
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
Lire un résumé de la Rapport sur les résultats ministériels Informations sur le droit d’auteur © Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le ministre des Transports, 2025. ISSN 2561-2824 Message de la présidente et première dirigeante France Pégeot...
Publication | 2025-11-07
Bakers Narrows Lodge sanctionnée pour des violations à la Loi sur les transports au Canada
12 novembre 2025 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a imposé des sanctions administratives pécuniaires totalisant 62 500 $ à Bakers Narrows Lodge, pour des violations à la Loi sur les transports au Canada (la Loi). Entre le 22 juin, 2024...
Nouvelles | 2025-11-12
OTC 101 – Voyager en toute facilité : tout sur l’assistance au débarcadère
18 novembre 2025 – Gatineau, QC – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) s’engage à rendre le transport plus accessible pour tous et à promouvoir un environnement inclusif. Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH) de l’OTC...
Nouvelles | 2025-11-18
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2025
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2025 1. Introduction Le présent rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par la Directive du...
Publication | 2025-11-26
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – juillet 2024 à juin 2025
Contexte Les tableaux comprennent les compagnies aériennes ayant une moyenne d'une plainte ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du Canada soumises à l’OTC au cours d'une période trimestrielle. Les compagnies aériennes qui ne répondaient pas à ce critère, ou qui n’...
Page Web | 2025-11-28
Message de la présidente à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées - 2025
Pour souligner la Journée internationale des personnes handicapées, l’Office des transports du Canada (OTC) réaffirme son engagement à faire progresser le transport accessible, et ce, pour l’ensemble de la population canadienne. Le transport est bien plus qu’un simple moyen de se déplacer. C’est...
Nouvelles | 2025-12-03
À l’extérieur d’Enterprise
Avis d'abandon | 2025-12-03
Consultation sur les facteurs commerciaux relatifs au marché à considérer lors de la détermination de prix d’interconnexion justes et raisonnables
  Sur cette page Contexte Comment participer Renseignements confidentiels Documents de référence Présentations publiques initiales Contexte Le 9 octobre 2025, la Cour d’appel fédérale (CAF) a rendu sa décision dans Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada c Office des...
Consultation | 2026-04-21

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