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Introduction
Version LSQ de Guides sur les transports accessibles — Introduction
Fin des vidéos LSQ - Guides sur les transports accessibles — Introduction
Le droit des personnes handicapées à...
Publication | 2020-05-01
Guide sur le préavis et documents à l’appui d’une demande de services pour les personnes handicapées
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1. Objet
Version LSQ du chapitre 1. Objet
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Publication | 2020-05-01
Les vidéos suivants en Langue des signes québécoise sont un format substitut du Guide sur le préavis et documents à l’appui d’une demande de services pour les personnes handicapées .
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Chapitre 1 - Objet...
Page Web | 2020-05-01
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1. Objectif
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Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
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Le présent guide explique...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
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Le présent guide explique les exigences prévues dans le Règlement sur les transports...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chaptire 1 - Objet
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Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de services de transport en vertu du...
Publication | 2020-05-01
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
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Le présent guide explique les obligations des transporteurs prévues dans le Règlement sur les...
Publication | 2020-05-01
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Résumé en langage simple
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1. Objet
Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de services de transport prévues dans le...
Publication | 2023-12-06
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Résumé en langage simple
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1. Objet
Le présent guide explique...
Publication | 2020-05-01
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