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Guides et outils pour le transport ferroviaire
... chemin de fer nouveau guide sur les services de transport ferroviaire de marchandises et les prix applicables nouveau services de transport ferroviaire de marchandises et prix applicables : en résumé nouveau lignes ...
Page Web | 2020-12-22
Rapport de conformité : Aéroport international de Vancouver
... et des installations de transport aérien, de transport ferroviaire , ainsi que de transport par autocar et par traversier de ... et des installations de transport aérien, de transport ferroviaire , ainsi que de transport par autocar et par traversier de ...
Publication | 2018-09-17
Base de référence du fardeau administratif − 2018
... fer sor 96-337 15 règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers sor 96-338 11 règlement sur le ... fer SOR 96-337 15 Règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers SOR 96-338 11 Règlement sur le ...
Page Web | 2018-09-25
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l’intention du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, le 22 octobre 2018
... ainsi que des secteurs du transport aérien, du transport ferroviaire de passagers, du transport par autocar et du transport par ... ainsi que des secteurs du transport aérien, du transport ferroviaire de passagers, du transport par autocar et du transport par ...
Discours | 2018-10-23
Discours d'Elizabeth C. Barker, Vice-présidente de l’Office des transports du Canada, livré au Van Horne Institute, le 12 octobre, 2018
... deux initiatives ayant une incidence sur le secteur ferroviaire : premièrement, les récentes modifications législatives ... deux initiatives ayant une incidence sur le secteur ferroviaire : premièrement, les récentes modifications législatives ...
Nouvelles | 2018-10-24
L'Office des transports du Canada annonce les indices des prix composites afférents au volume révisés 2018-2019 de CN et de CP
GATINEAU – le 26 octobre 2018 – L’Office des transports du Canada (OTC) a révisé l’indice des prix composite afférent au volume (IPCAV) 2018-2019, pour CN et CP respectivement, lequel indice servira à déterminer le revenu admissible maximal de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN...
Nouvelles | 2018-10-25
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
... expéditeurs qui comptent sur les services de transport ferroviaire de marchandises, et améliorant d’autres recours axés sur les ... d'une mise à jour des règlements relatifs au transport ferroviaire . l’intérêt que le public porte aux questions de transport ...
Publication | 2018-10-29
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2018 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2018-11-09
Consultation sur le transport ferroviaire : ce que nous avons entendu
... des passagers aériens, transport aérien et transport ferroviaire . dans le cadre du volet de l’imr dédié au transport ferroviaire , l’otc a tenu des consultations auprès des principaux ...
Publication | 2019-03-04
L'Office des transports du Canada lance une enquête sur des problèmes possibles de service ferroviaire dans la région de Vancouver
... une enquête sur des problèmes possibles de service ferroviaire dans la région de vancouver. en vertu de certaines dispositions ... lance une enquête sur des problèmes possibles de service ferroviaire dans la région de Vancouver l'office des transports du canada ...
Nouvelles | 2019-01-14

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