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Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
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Page Web | 2019-07-10
FAQ : Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées
... modes de transport – transport aérien, transport ferroviaire de passagers, transport maritime et transport par autobus – de ... modes de transport – transport aérien, transport ferroviaire de passagers, transport maritime et transport par autobus – de ...
Page Web | 2019-07-10
Deuxième rapport d’enquête - Enquête sur le transport ferroviaire de marchandises à Vancouver, 2019
... sur de possibles problèmes de service de transport ferroviaire de marchandises dans la région de vancouver. conformément aux ... étant des problèmes liés aux services de transport ferroviaire de marchandises dans la région de vancouver. l’enquête de ...
Page Web | 2019-03-27
Publication du projet de Règlement sur le transport ferroviaire dans la partie I de la Gazette du Canada
... modernisation de la réglementation de l’otc (transport ferroviaire ) et fait suite aux consultations tenues au cours de l’été et ... marchandises, des exploitants d’entreprises de tourisme ferroviaire , des associations de l’industrie, des associations ...
Nouvelles | 2019-04-01
Arrivée à destination : La modernisation de la réglementation gagne le secteur canadien de l’aviation
... égal au transport aérien (de même qu’au transport ferroviaire et au transport par traversier et autocar de compétence ... égal au transport aérien (de même qu’au transport ferroviaire et au transport par traversier et autocar de compétence ...
Discours | 2019-04-02
2019-2020 Plan ministériel
... aériens, et les règlements relatifs au transport ferroviaire . cette initiative a été favorisée non seulement par la vaste ... de nouvelles responsabilités en matière de transport ferroviaire et le mandat de définir les obligations minimales des compagnies ...
Publication | 2019-04-10
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement modifiant certains règlements pris en vertu de la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire)
... en vertu de la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire ) plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - ... en vertu de la loi sur les transports au canada (transport ferroviaire ) ...
Page Web | 2019-04-10
L’OTC rend sa détermination concernant les problèmes liés aux services de transport ferroviaire de marchandises dans la région de Vancouver : CN a manqué à ses obligations de service
... de possibles problèmes liés aux services de transport ferroviaire de marchandises dans la région de vancouver. l’otc a conclu ... ne surgissent les problèmes de congestion du transport ferroviaire et d’autres difficultés dans la région de vancouver, puis en ...
Nouvelles | 2019-04-15
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2019-2020 pour CN et CP
Le 30 avril 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2019-2020, qui commence le 1er août; l’IPCAV s’établit à 1,4371 pour la...
Nouvelles | 2019-04-30
Le président et premier dirigeant Scott Streiner prend la parole à l'occasion de la RBC Capital Markets Automotive, Industrials and Transportation Conference, le 14 mai 2019
... dans les cadres opérationnels des secteurs du transport ferroviaire et aérien au canada Conserver son équilibre et agir ... dans les cadres opérationnels des secteurs du transport ferroviaire et aérien au Canada le président et premier dirigeant scott ...
Discours | 2019-05-21

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