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... phase 4 – les règlements relatifs au transport ferroviaire (voir le reir pour plus détails). seule la phase 4 – les règlements relatifs au transport ferroviaire – a une date d’entrée en vigueur tombant dans la période ...
Page Web | 2019-10-11
... de chemin de fer, y compris toute l'infrastructure ferroviaire , sur une distance d'au moins 400 m dans toutes les directions à ... modification qui doit être apportée à l'infrastructure ferroviaire ou aux emprises des compagnies de chemin de fer; un profil des ...
Publication | 2016-04-22
... nécessaire en grande partie par l'aménagement routier et ferroviaire : 50 % 50 % attribuable principalement à l'aménagement ferroviaire 15 % 85 %
Les coûts de construction et d'entretien d'un ...
Page Web | 2015-06-25
OTTAWA, le 25 avril 2018 – L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé une augmentation de 2,8 pour cent de l’indice des prix composite afférent au volume (IPCAV), qui sert à déterminer les plafonds de revenu pour la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN) et la Compagnie de...
Nouvelles | 2018-04-25
La version prononcée fait foi
Dans à peine 51 jours, nous célébrerons le 150e anniversaire du Canada. Ce jalon nous offre l’occasion d’être reconnaissants du fait que nous vivons dans un pays remarquable qui est paisible, prospère et tolérant. Et c’est une occasion de réfléchir aux facteurs qui...
Discours | 2017-05-11
... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le ... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le ...
Publication | 2016-09-19
... permettra de rendre diverses déterminations en matière ferroviaire – notamment en ce qui concerne l’ interconnexion ... réglementés du coût du capital, soit l’investissement ferroviaire net et la structure du capital ( consultation sur le coût du ...
Consultation | 2021-06-21
... air lines aérien 3 united airlines aérien 3 via rail ferroviaire 3 aer lingus aérien 2 aeroméxico aérien 2 air france aérien 2 ... Air Lines Aérien 3 United Airlines Aérien 3 VIA Rail Ferroviaire 3 Aer Lingus Aérien 2 Aeroméxico Aérien 2 Air France Aérien 2 ...
Page Web | 2024-06-11
... dans les cadres opérationnels des secteurs du transport ferroviaire et aérien au canada
Conserver son équilibre et agir ... dans les cadres opérationnels des secteurs du transport ferroviaire et aérien au Canada
le président et premier dirigeant scott ...
Discours | 2019-05-21
... des voitures de chemin de fer et conditions de transport ferroviaire des personnes ayant une déficience (code ferroviaire ).
de l'Association canadienne de normalisation ...
Page Web | 2016-01-21
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