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Statistiques 2014-2015
... délivrés avis de vol d'affrètement transport ferroviaire infrastructure et construction ferroviaires transport ... délivrés Avis de vol d'affrètement Transport ferroviaire Infrastructure et construction ferroviaires Transport ...
Page Web | 2016-03-08
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Autres informations pertinentes
... d’introduire de nouvelles mesures relatives au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des ... d’introduire de nouvelles mesures relatives au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des ...
Page Web | 2021-09-27
Lignes directrices relatives aux demandes de détermination de la valeur nette de récupération
Partie 1 – Introduction 1.1 Contexte des lignes directrices La Loi sur les transports au Canada (Loi) définit le cadre qui permet aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale de transférer ou de cesser d'exploiter des lignes de chemin de fer, pourvu que certaines procédures soient...
Publication | 2023-12-11
Faits saillants du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
ferroviaire Ferroviaire faits saillants du règlement sur les transports accessibles ...
Page Web | 2022-03-14
Guide sur les allergies graves
Lire la version PDF (484 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Qui peut être considéré comme ayant un handicap en raison d’une allergie grave   Le présent guide explique...
Publication | 2020-05-01
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Tendances de l'industrie
le point sur l’industrie canadienne du transport ferroviaire Le point sur l’industrie canadienne du transport ferroviaire cahier de transition de la présidente et première dirigeante ...
Page Web | 2021-09-27
Plan ministériel 2021-2022
... de l’ouest; établi les prix de l’interconnexion ferroviaire ; et déterminé, après avoir reçu des demandes pour ... de l’Ouest; établi les prix de l’interconnexion ferroviaire ; et déterminé, après avoir reçu des demandes pour ...
Publication | 2021-02-09
FAQ : Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées
... modes de transport – transport aérien, transport ferroviaire de passagers, transport maritime et transport par autobus – de ... modes de transport – transport aérien, transport ferroviaire de passagers, transport maritime et transport par autobus – de ...
Page Web | 2019-07-10
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à la conférence annuelle de l'Institut canadien des ingénieurs en transports, à Ottawa, le 3 juin 2019
... services interprovinciaux et internationaux de transport ferroviaire , maritime et de transport par autocar. notre vision est de faire ... services interprovinciaux et internationaux de transport ferroviaire , maritime et de transport par autocar. Notre vision est de faire ...
Discours | 2019-06-06
Soyez maître de votre voyage
Vous préparez un voyage? Ce guide peut vous aider. Vous y trouverez quelques idées qui vous indiqueront comment planifier et organiser votre voyage. Il décrit les services conçus pour faciliter des déplacements sans obstacle à bord des avions, des trains, des traversiers et des autobus qui...
Page Web | 2020-12-03

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