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Faits saillants du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
ferroviaire Ferroviaire faits saillants du règlement sur les transports accessibles ...
Page Web | 2022-03-14
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2022-2023 pour CN et CP
Le 29 avril 2022 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2022-2023, qui commence le 1er août; l’IPCAV s’établit à 1,6319 pour la...
Nouvelles | 2022-04-29
Statistiques 2021-2022
... 72 78 aérien 3825 7444 7630 4461 3614 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 33 33 18 15 16 total Différends réglés par facilitation   ... 72 78 Aérien 3825 7444 7630 4461 3614 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 33 33 18 15 16 Total statistiques 2021-2022 ...
Page Web | 2022-06-22
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
... et à l’intérieur d’un aéroport ou d’une gare ferroviaire ou routière pourrait justifier la présence de l’animal dans ... et à l’intérieur d’un aéroport ou d’une gare ferroviaire ou routière pourrait justifier la présence de l’animal dans ...
Publication | 2022-07-06
Énoncé sur l’indépendance de l’Office des transports du Canada
... cas comme des plaintes relatives au transport aérien ou ferroviaire . il agit à titre d’organisme de réglementation lorsqu’il ... cas comme des plaintes relatives au transport aérien ou ferroviaire . Il agit à titre d’organisme de réglementation lorsqu’il ...
Page Web | 2025-03-17
Discours de la présidente et première dirigeante, France Pégeot au Congrès canadien et salon commercial de l’ATAC, le 18 novembre 2021
... particulièrement en ce qui concerne le secteur ferroviaire . par exemple, nous autorisons la construction de lignes de chemin ... particulièrement en ce qui concerne le secteur ferroviaire . Par exemple, nous autorisons la construction de lignes de chemin ...
Discours | 2022-09-22
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2022)
règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers Règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers dénombrement de référence ...
Page Web | 2022-09-29
Surveillance du transport ferroviaire à l’Office
l’office surveille le rendement du système de transport ferroviaire et les problèmes de service dans ce secteur à partir des ... sur des questions précises. Surveillance du transport ferroviaire à l’Office surveillance du transport ferroviaire à ...
Page Web | 2023-12-21
Rapport annuel 2021–2022
... covid‑19, l’ensemble de l'industrie du transport ‒ ferroviaire , aérien, maritime, et du transport interprovincial par autobus ... COVID‑19, l’ensemble de l'industrie du transport ‒ ferroviaire , aérien, maritime, et du transport interprovincial par autobus ...
Publication | 2022-11-07
Documents d'orientation et ressources sur les transports accessibles
Ressources en vedette Pratiques exemplaires relatives aux lieux d’aisance intérieurs pour chiens d’assistance dans les gares Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial...
Page Web | 2022-11-07

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