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Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2020)
règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers Règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers dénombrement de référence ...
Page Web | 2020-09-30
Soyez maître de votre voyage : Un guide à l’intention des personnes handicapées
... de transport des personnes handicapées par train (code ferroviaire ) normes d’accessibilité des traversiers : accessibilité des ... de transport des personnes handicapées par train (Code ferroviaire ) Normes d’accessibilité des traversiers : Accessibilité des ...
Publication | 2020-10-09
Foire aux questions : Passages privés
... faire, appelez notre ligne d’assistance sur le transport ferroviaire au 1-877-850-7148 . , vous devez avoir des preuves de ... faire, appelez notre ligne d’assistance sur le transport ferroviaire au 1-877-850-7148 . foire aux questions : passages privés ...
Page Web | 2020-11-03
Statistiques 2019-2020
... 53 40 aérien 7630 4461 3614 2126 716 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 18 15 16 14 3 total L'Office des transports du Canada veille ... 53 40 Aérien 7630 4461 3614 2126 716 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 18 15 16 14 3 Total statistiques 2019-2020 ...
Page Web | 2020-11-04
Rapport annuel 2019–2020
et à plusieurs règlements en matière ferroviaire , mais aussi de vastes consultations sur notre méthode pour calculer les prix d’interconnexion ferroviaire . les commentaires reçus durant ces consultations ont été pris ... ceo-signature et à plusieurs règlements en matière ferroviaire , mais aussi de vastes consultations sur notre méthode pour ...
Publication | 2020-11-04
Consultations sur la phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées : ce que nous avons entendu
Autre format disponible PDF 1. Introduction L’Office des transports du Canada (OTC) est le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation du Canada. L’un des principaux mandats de l’OTC est de protéger le droit fondamental des personnes handicapées à...
Page Web | 2020-11-26
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
... les transports aériens et la réglementation en matière ferroviaire – tout en éliminant ou allégeant, pour l’industrie, ... les transports aériens et la réglementation en matière ferroviaire – tout en éliminant ou allégeant, pour l’industrie, ...
Publication | 2020-12-07
Document de travail : Lignes directrices sur les transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport
transport ferroviaire Transport ferroviaire document de travail : lignes directrices sur les transports ...
Page Web | 2020-12-02
Soyez maître de votre voyage
Vous préparez un voyage? Ce guide peut vous aider. Vous y trouverez quelques idées qui vous indiqueront comment planifier et organiser votre voyage. Il décrit les services conçus pour faciliter des déplacements sans obstacle à bord des avions, des trains, des traversiers et des autobus qui...
Page Web | 2020-12-03
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
... pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire , maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la ... pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire , maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la ...
Publication | 2020-12-08

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