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Rapport du Bureau du vérificateur général du Canada : TRAN – le 27 février 2024
... de modes de transport multiples (p. ex. transport aérien, ferroviaire , transport par traversier, etc.), de sorte que le programme final ... de modes de transport multiples (p. ex. transport aérien, ferroviaire , transport par traversier, etc.), de sorte que le programme final ...
Page Web | 2024-06-11
Le règlement de différends par la médiation - Outil d’information
... éventail de questions ayant trait au transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale; pour émettre des ... éventail de questions ayant trait au transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale; le règlement de ...
Publication | 2023-09-30
Discours d'ouverture de Mme France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) à l'intention du Comité permanent des comptes publics - 17 avril 2023
... particulièrement dans le domaine des transports ferroviaire et maritime. nous offrons aux passagers aériens un régime de ... particulièrement dans le domaine des transports ferroviaire et maritime. Nous offrons aux passagers aériens un régime de ...
Discours | 2023-04-17
Statistiques 2020-2021
... 78 53 aérien 7444 7630 4461 3614 2126 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 33 18 15 16 14 total L'Office des transports du Canada veille ... 78 53 Aérien 7444 7630 4461 3614 2126 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 33 18 15 16 14 Total statistiques 2020-2021 ...
Page Web | 2021-07-13
Document de travail sur la méthode utilisée de l’OTC pour établir les prix d’interconnexion réglementés
... soit une pratique de longue date du secteur ferroviaire du canada — et qu’elle soit réglementée par l’otc depuis ... soit une pratique de longue date du secteur ferroviaire du Canada — et qu’elle soit réglementée par l’OTC depuis ...
Page Web | 2019-06-13
Statistiques 2013-2014
... délivrés avis de vol d'affrètement transport ferroviaire infrastructure et construction ferroviaires transport ... délivrés Avis de vol d'affrètement Transport ferroviaire Infrastructure et construction ferroviaires Transport ...
Page Web | 2015-09-10
Priorités au chapitre des améliorations - État de la mise en oeuvre - 2017 mars 31
transport ferroviaire Transport ferroviaire priorités au chapitre des améliorations - état de la mise ...
Page Web | 2017-03-30
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2019-2020 pour CN et CP
Le 30 avril 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2019-2020, qui commence le 1er août; l’IPCAV s’établit à 1,4371 pour la...
Nouvelles | 2019-04-30
Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Lire la version PDF (634 ko) 1. Introduction Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH) définit un ensemble d’exigences claires, précises et cohérentes en matière d’accessibilité pour les fournisseurs de services de transport. Le RTAPH vise plusieurs...
Publication | 2020-05-01
Guide de demande d’autorisation pour la construction d’une ligne de chemin de fer pour les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale proposé
1. Survol L’Office des transports du Canada (Office) a le pouvoir d’autoriser la construction de lignes de chemin de fer de compétence fédérale en vertu de l’article 98 de la Loi sur les transports au Canada (Loi). L’Office peut autoriser une demande de construction d’une ligne de chemin de fer s...
Page Web | 2017-03-07

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