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Document de travail : Les capitaux empruntés pour usage général devraient-ils être inclus dans le calcul des taux du coût du capital?
... lui permet de rendre diverses déterminations en matière ferroviaire , notamment en ce qui concerne l’interconnexion réglementée et ... réglementés du coût du capital, soit l’investissement ferroviaire net et la structure du capital ( consultation sur le coût du ...
Page Web | 2021-07-05
Consultation sur les capitaux empruntés pour usage général
... permettra de rendre diverses déterminations en matière ferroviaire – notamment en ce qui concerne l’ interconnexion ... réglementés du coût du capital, soit l’investissement ferroviaire net et la structure du capital ( consultation sur le coût du ...
Consultation | 2021-06-21
Statistiques 2020-2021
... 78 53 aérien 7444 7630 4461 3614 2126 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 33 18 15 16 14 total L'Office des transports du Canada veille ... 78 53 Aérien 7444 7630 4461 3614 2126 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 33 18 15 16 14 Total statistiques 2020-2021 ...
Page Web | 2021-07-13
Consultations sur les changements proposés à la méthode d’établissement des prix et à la facturation pour l’interconnexion : Rapport sur ce que nous avons entendu
... proposées au règlement sur l’interconnexion du trafic ferroviaire . ces changements permettraient que les prix de l’interconnexion ... auprès du public et d’intervenants de l’industrie ferroviaire , notamment les compagnies ferroviaires de transport de ...
Publication | 2021-07-23
Guide sur les renseignements à fournir pour les enquêtes de l'OTC menées de sa propre initiative sur les services de transport ferroviaire de marchandises
... ferroviaires et aux autres intervenants du secteur ferroviaire . il explique les renseignements que vous devriez fournir si ... (epi) concernant des problèmes possibles liés au service ferroviaire , ou si vous croyez que l’office devrait procéder à une telle ...
Publication | 2021-07-28
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Aperçu de l'Office
Menu principal Aperçu de l'Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales Rapports administratifs Tendances de l'industrie Autres renseignements pertinents Histoire de l'Office L’Office des transports du Canada a vu le jour il y a plus de 100 ans dans...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
: rakesh manhas (aérien) / ryan dallaway ( ferroviaire ): soutien analytique à d’autres directions générales (p. ... de l’aof, : Rakesh Manhas (Aérien) / Ryan Dallaway ( Ferroviaire ): soutien analytique à d’autres directions générales (p. ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Tendances de l'industrie
le point sur l’industrie canadienne du transport ferroviaire Le point sur l’industrie canadienne du transport ferroviaire cahier de transition de la présidente et première dirigeante ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Autres informations pertinentes
... d’introduire de nouvelles mesures relatives au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des ... d’introduire de nouvelles mesures relatives au transport ferroviaire de marchandises, au transport aérien et à la protection des ...
Page Web | 2021-09-27
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2021)
règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers Règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers dénombrement de référence ...
Page Web | 2021-10-01

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