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Standing Committee on Transport, Infrastructure and Communities - January 12, 2023
... enquêter sur des questions liées au niveau de service ferroviaire et se pencher sur des questions qui concernent le transport et la ... enquêter sur des questions liées au niveau de service ferroviaire et se pencher sur des questions qui concernent le transport et la ...
Page Web | 2023-05-11
Discours d'ouverture de Mme France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) à l'intention du Comité permanent des comptes publics - 17 avril 2023
... particulièrement dans le domaine des transports ferroviaire et maritime. nous offrons aux passagers aériens un régime de ... particulièrement dans le domaine des transports ferroviaire et maritime. Nous offrons aux passagers aériens un régime de ...
Discours | 2023-04-17
Lignes directrices relatives au traitement des demandes de licence de cabotage
... envoyées à : déterminations relatives aux transports ferroviaire et maritime office des transports du canada courriel  Les ... envoyées à : Déterminations relatives aux transports ferroviaire et maritime Office des transports du Canada Courriel  lignes ...
Publication | 2026-01-07
Statistiques 2022-2023
... 95 72 aérien 6728 3825 7444 7630 4461 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 23 33 33 18 15 total Différends réglés par facilitation   ... 95 72 Aérien 6728 3825 7444 7630 4461 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 23 33 33 18 15 Total statistiques 2022-2023 ...
Page Web | 2023-07-04
Standing Committee on Public Accounts - April 17, 2023
... particulièrement dans le domaine des transports ferroviaire et maritime. nous offrons aux passagers aériens un régime de ... particulièrement dans le domaine des transports ferroviaire et maritime. Nous offrons aux passagers aériens un régime de ...
Page Web | 2023-07-24
Rapport annuel 2022–2023
... efficacement un tel volume de plaintes. dans le secteur ferroviaire , l’office a lancé un programme amélioré de surveillance du transport ferroviaire de marchandises pour veiller au bon fonctionnement de ce réseau ...
Publication | 2023-10-17
Introduction : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires Dans cette section Remarques préliminaires Législation pertinente Membres de la commission Suivi de la discussion du CE du 15 mai...
Page Web | 2023-09-15
Scripts sur les questions clés : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
... plaintes relatives à l’accessibilité ou au transport ferroviaire , qui resteraient assujetties aux processus existants de l’otc. ... plaintes relatives à l’accessibilité ou au transport ferroviaire , qui resteraient assujetties aux processus existants de l’OTC. ...
Page Web | 2023-09-15
Données : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
... maritimes pour les entreprises   3 71 000 $ sécurité ferroviaire   15 1 677 743 $ d’avril 2022 au 24 mars 2023, l’otc ... total de 71 000 $. la direction générale sécurité ferroviaire a imposé 15 sap pour un montant total de 1 677 743 $. 1 ...
Page Web | 2023-09-15
Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2023
Le 15 septembre 2023 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (Office) a mis à jour son Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements pour 2023. L’Office a rédigé le Guide à l’intention des compagnies de chemin...
Nouvelles | 2023-09-15

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