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Arbitrage : Un outil d’information
... de fer exige pour ses services à une administration ferroviaire de banlieue désignée ou à une compagnie de chemin de fer ... de fer exige pour ses services à une administration ferroviaire de banlieue désignée ou à une compagnie de chemin de fer ...
Publication | 2018-05-28
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à Comité des Transports et des Communications du Sénat du Canada 30 Janvier 2018
... du projet de loi c-49 portant sur le transport ferroviaire de marchandises. de toutes les modifications proposées par le ... du projet de loi C-49 portant sur le transport ferroviaire de marchandises. De toutes les modifications proposées par le ...
Discours | 2018-01-29
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 12 janvier 2023
... enquêter sur des questions liées au niveau de service ferroviaire et se pencher sur des questions qui concernent le transport et la ... enquêter sur des questions liées au niveau de service ferroviaire et se pencher sur des questions qui concernent le transport et la ...
Page Web | 2023-05-11
Plaintes relatives à l'accessibilité concernant les services de transport
Ligne d’aide sur l’accessibilité Questions sur les transports accessibles ? Besoin d'aide pour déposer une plainte d'accessibilité ? 1-844-943-0273 Contactez-nous du lundi au vendredi, de 8 h à 17 h, heure de l’Est. ATS : 1-800-669-5575...
Page Web | 2016-09-26
Énoncé de collecte de renseignements personnels
Tous les renseignements personnels créés, recueillis ou conservés par l'Office des transports du Canada (Office) sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Cela signifie qu’on vous informera des fins auxquelles ces renseignements sont recueillis et de la façon...
Page Web | 2016-04-07
Énoncé de collecte de renseignements personnels - Processus décisionnel formel
Tous les renseignements personnels créés, recueillis ou conservés par l'Office des transports du Canada (Office) sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Cela signifie qu’on vous informera des fins auxquelles ces renseignements sont recueillis et de la façon...
Page Web | 2016-04-07
Avis : Ajustement ponctuel au taux d'inflation pour les plafonds de revenu du grain
... sur les transports au canada et la loi sur la sécurité ferroviaire et d'autres lois en conséquence Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire et d'autres lois en conséquence avis : ajustement ponctuel au ...
Page Web | 2015-11-13
Rapport de conformité : Bay Ferries Limited
... transport fédéral, lequel comprend le transport aérien, ferroviaire et le transport extraprovincial par traversier et autobus. ... transport fédéral, lequel comprend le transport aérien, ferroviaire et le transport extraprovincial par traversier et autobus. ...
Publication | 2015-10-08
Guide sur le divertissement à bord
Lire la version PDF (485 ko) Regardez la version LSQ 1. Objet Version LSQ du Chapitre 1 - Objet Continuer à la vidéo suivante : Obligations des transporteurs   Le présent guide explique les exigences prévues dans le Règlement sur les transports...
Publication | 2020-05-01
Rapport sur les plans et priorités 2014-2015 : Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Vérifications internes et évaluations à venir au cours des trois prochains exercicesA. Vérifications internes à venir pour les trois prochains exercices1. Titre de la vérification interne2. Type de vérification interne3. État4. Date d’achèvement prévueVérification des contrôles de baseContrôle...
Page Web | 2014-05-01

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