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... sur 10. via rail, la principale compagnie de transport ferroviaire de voyageurs visée par les exigences sur les services, les ... sur 10. VIA Rail, la principale compagnie de transport ferroviaire de voyageurs visée par les exigences sur les services, les ...
Page Web | 2019-12-03
transport ferroviaire
Transport ferroviaire
document de travail : lignes directrices sur les transports ...
Page Web | 2020-12-02
Application de la loi
Ressources
Sommaire des mesures d'application prises par l'Office
Avis à l’industrie – Application de la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avion
Votre transporteur détient-il une licence...
Page Web | 2015-08-26
Processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien
Le processus simplifié de règlement des plaintes de l’OTC sera facile d’accès et efficace, et utilisera de nouveaux systèmes et de nouvelles technologies pour traiter plus rapidement les plaintes...
Page Web | 2023-09-30
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1. Objectif
Version LSQ du Chapitre 1 - Objectif
Continuer à la vidéo suivante : Obligations des exploitants de gare en matière d’assistance au débarcadère
Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
... faciliter le règlement des différends dans les secteurs ferroviaire et maritime et à effectuer leur médiation. ces modifications ... faciliter le règlement des différends dans les secteurs ferroviaire et maritime et à effectuer leur médiation. Ces modifications ...
Discours | 2016-09-28
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1. Objet
Version LSQ du Chapitre 1 - Objet
Continuer à la vidéo suivante : Chapitre 2 - Aides à la mobilité et autres dispositifs d’assistance visés par le RTAPH
Le présent guide explique les...
Publication | 2020-05-01
... et réglementaires liés au système de transport ferroviaire des marchandises au canada, tel qu'annoncé dans l'énoncé ... et réglementaires liés au système de transport ferroviaire des marchandises au Canada, tel qu'annoncé dans l'Énoncé ...
Publication | 2019-11-29
... et réglementaires liés au système de transport ferroviaire des marchandises au canada, tel qu'annoncé dans l'énoncé ... et réglementaires liés au système de transport ferroviaire des marchandises au Canada, tel qu'annoncé dans l'Énoncé ...
Publication | 2019-08-28
Objet du Code de pratiques
Le présent code vise à définir un niveau minimal d'accessibilité aux gares de voyageurs du réseau national de transport du Canada ainsi qu'à faire progresser, sur une base systémique, leur accessibilité pour les personnes handicapées. L'Office est conscient que la...
Publication | 2007-01-02
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