Site de l'Office

Affichage 301-310 sur 363 articles.
Document de consultation : Examen du modèle de prévision de l’indice des prix composite afférent au volume
le diesel est largement utilisé dans l’exploitation ferroviaire pour transporter des marchandises vers les marchés intérieurs ... lien entre le prix du diesel servant à l’exploitation ferroviaire et les prix globaux du pétrole brut. pour son modèle, ...
Consultation | 2025-07-10
Statistiques 2024-2025
un système de transport efficace pour le canada transport ferroviaire transport aérien marine régime de protection des consommateurs ... Un système de transport efficace pour le Canada Transport ferroviaire Transport aérien Marine Régime de protection des consommateurs ...
Publication | 2025-09-04
Rapport d’étape de l’examen du fardeau administratif – Office des transports du Canada - 2025
... de service dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire , maritime et du transport interprovincial par autobus. l’office ... de service dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire , maritime et du transport interprovincial par autobus. L’Office ...
Publication | 2025-09-03
L'Office des transports du Canada publie son rapport sur l’Examen du fardeau administratif
... les processus internes pour les demandes de construction ferroviaire ; et supprimer les exigences inutiles et obsolètes imposées aux ... les processus internes pour les demandes de construction ferroviaire ; et Supprimer les exigences inutiles et obsolètes imposées aux ...
Nouvelles | 2025-09-08
Rapport annuel 2024–2025
... et leur expertise dans le secteur. « l’équipe ferroviaire  » a, pour la troisième année, mis en œuvre son programme de ... et leur expertise dans le secteur. « L’équipe ferroviaire  » a, pour la troisième année, mis en œuvre son programme de ...
Publication | 2025-10-27
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2025
... consultatifs sur des questions telles que l'ingénierie ferroviaire , les tarifs aériens et le transport des céréales. le programme ... pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire , maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la ...
Publication | 2025-10-29
Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025
... autochtones a été respectée. cela comprend : le projet ferroviaire baffinland-steensby, la voie de contournement de lac-mégantic et ... autochtones a été respectée. Cela comprend : le projet ferroviaire Baffinland-Steensby, la voie de contournement de Lac-Mégantic et ...
Publication | 2025-11-03
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025 : En un coup d’œil
... quinquennal du règlement sur l’interconnexion du trafic ferroviaire . l’objectif est ainsi de donner un accès raisonnable à des ... quinquennal du Règlement sur l’interconnexion du trafic ferroviaire . L’objectif est ainsi de donner un accès raisonnable à des ...
Publication | 2025-11-07
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
... et son expertise dans le secteur. l’équipe « ferroviaire » de l’office dispose maintenant, pour la troisième année, d’un programme de surveillance ferroviaire qu’il a instauré notamment pour analyser de façon approfondie ...
Publication | 2025-11-07
OTC 101 – Voyager en toute facilité : tout sur l’assistance au débarcadère
18 novembre 2025 – Gatineau, QC – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) s’engage à rendre le transport plus accessible pour tous et à promouvoir un environnement inclusif. Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH) de l’OTC...
Nouvelles | 2025-11-18

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié