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Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial
(rtaph), l’otc a tenu des consultations à diverses étapes et a reçu des commentaires de passagers handicapés, de l’industrie, des membres de son comité consultatif sur l’accessibilité, et du grand public . l’un des problèmes récurrents ...
Publication | 2022-10-25
Rapport sur les résultats ministériels : Le Programme de développement durable à l’horizon 2030 et les Objectifs de développement durable des Nations Unies
l'otc continuera de prendre des mesures pour intégrer les considérations ... à la politique fédérale d'achats écologique. L'OTC continuera de prendre des mesures pour intégrer les considérations ... ministériels : le programme de développement durable à l’horizon 2030 et les objectifs de développement durable des nations unies ...
Page Web | 2022-10-25
Pratiques exemplaires relatives aux lieux d’aisance intérieurs pour chiens d’assistance dans les gares
... dans le document csa b651-18 – conception accessible pour l’environnement bâti, et ses modifications successives. de la signalisation ... présentés sur le site web de la gare et dans d’autres publications décrivant le plan de la gare, car cela permet aux gens de mieux ...
Page Web | 2022-11-07
Rapport annuel 2021–2022
... prioritaires comme les communications, les services et l’équipement. ce nouveau règlement entrera en vigueur entre le ... établies pour les fournisseurs de services de transport. l’office a publié trois guides sur la lca et le reprta . ces guides aident ...
Publication | 2022-11-07
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2021-2022
... politiques et procédures visant à donner au public l’accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2022-11-09
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2021-2022
... des directives et de tout autre instrument de politique de l’aiprp publiés par le secrétariat du conseil du trésor du canada (sct). voici certaines des activités de la division de l’aiprp : traiter les demandes de renseignements présentées au titre de la ...
Publication | 2022-11-09
Code de conduite des membres
... un témoin ou tout autre participant ne provenant pas de l’office qui comparaît devant l’office ou les membres dans le cadre d’une instance pour parler de cette ...
Page Web | 2022-11-24
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2022
exercice 2022-2023 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2022-2023 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2022-11-25
Les certificats d’aptitude ferroviaires sont maintenant accessibles à tous
Les certificats d’aptitude des compagnies de chemin de fer canadiennes de compétence fédérale peuvent maintenant être consultés par le public (actifs, annulés, suspendus). Sur tous les certificats d’aptitude, vous trouverez une description des activités ferroviaires que le détenteur du certificat...
Nouvelles | 2022-11-28
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
... prioritaires comme les communications, les services et l’équipement; la publication de trois guides sur la lca et le reprta . ... la mise en œuvre des exigences relatives aux plans sur l’accessibilité, à la rétroaction et aux rapports d’étape; la mise en ...
Publication | 2022-12-02

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