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Les transports accessibles dans le contexte de la COVID-19
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) Objectif Version LSQ d'Objectif La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Fournisseurs de services de transport   La vision de l’...
Page Web | 2020-09-08
Document de travail sur la méthode visant à déterminer l’investissement ferroviaire net et la structure du capital en vue du calcul du coût du capital
Introduction Dans le cadre de son mandat qui consiste à soutenir l’efficacité du réseau de transport national, l’Office des transports du Canada (OTC) calcule les taux réglementés du coût du capital. Le coût ainsi obtenu lui permettra de rendre diverses déterminations en matière ferroviaire –...
Page Web | 2020-09-25
Consultation sur le coût du capital
Dans le cadre de son mandat qui consiste à soutenir l’efficacité du réseau de transport national, l’Office des transports du Canada (OTC) calcule les taux réglementés du coût du capital. Le coût ainsi obtenu lui permettra de rendre diverses déterminations en matière ferroviaire – notamment en ce...
Consultation | 2020-09-25
Guide sur les croisements de chemin de fer
Pour les propriétaires, les administrations routières, les entreprises de services publics et les compagnies de chemin de fer de compétence fédérale Introduction Le présent guide explique comment prévenir et régler les différends sur les croisements de chemin de fer (les passages et les...
Publication | 2020-09-28
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2020)
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allègement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes fournissent, au moyen de la Base de référence du...
Page Web | 2020-09-30
Soyez maître de votre voyage : Un guide à l’intention des personnes handicapées
Lire la version PDF (748 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) Introduction Version LSQ de Introduction La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Continuer à la vidéo suivante : Comment utiliser...
Publication | 2020-10-09
Comment l'OTC s'adapte à une réalité sans précédent
Les 300 fonctionnaires dévoués de l’OTC travaillent de la maison depuis la mi-mars afin d’obtenir des résultats pour les Canadiens. Malgré la transition soudaine et le télétravail qui se poursuit, tous les services de l’OTC ont été maintenus grâce au professionnalisme de l’équipe. Voici...
Nouvelles | 2020-10-30
Accessibilité et reprise : Éliminer les obstacles aux déplacements des voyageurs handicapés à mesure que le secteur du transport aérien reprend son essor
Accessibility and recovery: Breaking barriers to travellers with disabilities as aviation rebuilds Discours du président et premier dirigeant lors du symposium mondial de l’IATA sur l’accessibilité – 27 octobre 2020 Le secteur du transport aérien traverse sa plus grave crise depuis le premier...
Discours | 2020-11-02
Foire aux questions : Passages privés
Qu’est-ce qu’un passage? Un « passage » est une route ou tout autre moyen utilisé pour traverser une ligne de chemin de fer, soit au même niveau (passage à niveau), soit par passage supérieur ou inférieur (saut-de-mouton). Un passage est dit « privé » s’il est utilisé par un propriétaire foncier...
Page Web | 2020-11-03
Statistiques 2019-2020
Survol Ensemble des décisions rendues par les membres Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui a trait aux plaintes officielles ou aux demandes, ainsi que de se pencher sur d’autres questions touchant le réseau...
Page Web | 2020-11-04

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