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Questions and Answers: TRAN – February 27, 2024
... avec des fournisseurs de services de transport, notamment air  north et des représentants du gouvernement du yukon responsables des ... avec des fournisseurs de services de transport, notamment Air  North et des représentants du gouvernement du Yukon responsables des ...
Page Web | 2024-06-11
Rapport du Bureau du vérificateur général du Canada : TRAN – le 27 février 2024
... par exemple, en décembre 2023, l’office a demandé à air canada et à westjet de fournir des données sur toutes les plaintes ... et devaient être fournis au plus tard le 31 janvier 2024. air canada et westjet collaborent actuellement avec l’office pour fournir ...
Page Web | 2024-06-11
Conformité et application de la loi : TRAN – le 27 février 2024
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) – le 27 février 2024 : Détails de la réunion Page précédente Table des matières Page suivante Sur cette page Le point sur la surveillance de la conformité et l’application de la loi en matière d’...
Page Web | 2024-06-11
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées : TRAN – le 27 février 2024
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) – le 27 février 2024 : Détails de la réunion Page précédente Table des matières Page suivante Sur cette page RTAPH – ce à quoi il s’applique, les entités réglementées, l’examen réglementaire et la phase ...
Page Web | 2024-06-11
Donnés : TRAN – le 27 février 2024
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) – le 27 février 2024 : Détails de la réunion Page précédente Table des matières Page suivante Sur set page Plaintes d'accessibilité reçues Débit de traitement des plaintes par le Bureau de règlement des...
Page Web | 2024-06-11
Autres informations générales : TRAN - le 27 février 2024
rose c. air canada Rose c. Air Canada autres informations générales : tran - le 27 février 2024 ...
Page Web | 2024-06-11
Sommaire des discussions sur l'accessibilité de l'offre de service des petits fournisseurs de transport des régions éloignées, rurales ou nordiques
Lire la version PDF (313 Ko) Lire la version DOCX (296 Ko) Introduction L’Office des transports du Canada (OTC) envisage d’appliquer certains éléments de l’actuel Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (Règlement) aux petits fournisseurs de services de...
Page Web | 2024-07-26
Statistiques 2023-2024
... aérienne moyenne cumulée (1 avril 2023 à mars 2024) air canada 5,0 air transat a.t. inc. 2,8 canada jetlines 5,7 flair airlines ltd. 14,3 lynx ...
Page Web | 2024-07-29
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne –avril 2023 à juin 2024
... (t3) juillet à septembre (t2) avril à juin (t1) air canada 4,7 5,6 5 5,3 4,2 5,0 air liaison 2,9 — — — — 2,9 air transat 4,8 3 2,3 2,2 3,5 3,2 ...
Page Web | 2024-08-01
Grèves et conflits de travail chez les compagnies aériennes — ce que les passagers doivent savoir
... sur la protection des passagers aériens Section:  Air Archived content:  No Body:  grèves et conflits de travail chez les ...
Page Web | 2024-09-04

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