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Guide des frais ferroviaires pour l'entretien et la construction des franchissements : comparaison des éditions de 2013 et de 2014
Après la mise à jour du guide, le 1er juillet 2013, l’Office a entrepris un examen approfondi des taux des coûts indirects appliqués à la construction, à la remise en état et à l’entretien des systèmes d’avertissement aux franchissements. Le fruit des conclusions de l’Office se trouve dans l’...
Page Web | 2015-06-30
Statistiques 2013-2014
... délivrés avis de vol d'affrètement transport ferroviaire infrastructure et construction ferroviaires transport ... délivrés Avis de vol d'affrètement Transport ferroviaire Infrastructure et construction ferroviaires Transport ...
Page Web | 2015-09-10
Accessibilité des toilettes (ressources supplémentaires)
... des voitures de chemin de fer et conditions de transport ferroviaire des personnes ayant une déficience  (code ferroviaire ). exigences pour les toilettes à bord de trains   exigences ...
Page Web | 2016-03-17
Résumé des caractéristiques d'accessibilité par type de voiture (ressources supplémentaires)
... des voitures de chemin de fer et conditions de transport ferroviaire des personnes ayant une déficience (code ferroviaire ). de l'Association canadienne de normalisation ...
Page Web | 2016-01-21
Base de référence du fardeau administratif : dénombrement de référence 2014
... fer dors 96-337 15 règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers dors 96-338 11 règlement sur ... fer DORS 96-337 15 Règlement sur les tarifs de transport ferroviaire des marchandises et des passagers DORS 96-338 11 Règlement sur ...
Page Web | 2016-01-29
Politique d'interprétation
... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le ... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le ...
Page Web | 2017-03-30
Classification uniforme des comptes et documents ferroviaires connexes (2014)
Section 1000 - Introduction à la Classification uniforme des comptes Introduction Le présent document traite de la Classification uniforme des comptes (CUC) applicable aux compagnies de chemin de fer et de certains documents ferroviaires connexes (notamment les statistiques d’exploitation). But...
Publication | 2015-10-05
FAQ : Règlement sur les conditions d’exploitation visées par l’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de services
... les conditions d’exploitation visées par l’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de services FAQ : Règlement sur les conditions d’exploitation visées par l’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de services faq : règlement sur les ...
Page Web | 2014-12-23
FAQ : Règles de procédure applicables à l’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de service
règles de procédure applicables à l’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de service FAQ : Règles de procédure applicables à l’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de service faq : règles de procédure ...
Page Web | 2014-12-23
FAQ : Règlement sur le calcul des frais ferroviaires
1. Quel est le but de ce règlement? Le Règlement sur le calcul des frais ferroviaires énonce les règles pour déterminer les coûts variables du transport ferroviaire, qui prévoient que les coûts variables doivent comprendre les hausses et les baisses des dépenses de l'exploitation ferroviaire...
Page Web | 2014-12-23

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