Site de l'Office

Affichage 131-140 sur 350 articles.
Enquête sur les plaintes concernant les raisons des retards ou des annulations de vol
... transports du canada (otc) a ouvert une enquête sur les plaintes des passagers aériens qui soutenaient que les compagnies ... ou des annulations de vol. l'enquête portait sur 567 plaintes concernant des vols exploités par air canada, westjet, sunwing, air ...
Page Web | 2020-02-21
Plan ministériel 2020-2021
... efforts des multiples intervenants visant à améliorer le transport et l’entreposage d’aides à la mobilité de grande taille ou ... ainsi que le processus décisionnel formel. le nombre de plaintes actuel est sans précédent. l’otc continuera de mettre l’accent ...
Publication | 2020-02-28
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019
... ont été recrutées pour gérer l'afflux de plaintes liées au transport aérien . les dépenses dans la catégorie acquisitions de matériel et ...
Publication | 2020-02-28
Message concernant les crédits
... peut déposer une plainte à l'office. toutes les plaintes sont traitées selon leur bien-fondé. la pandémie de covid-19 a gravement perturbé le transport aérien intérieur et international. en ce qui concerne les ...
Page Web | 2020-03-25
Guides sur les transports accessibles — Introduction
... pour de nombreux fournisseurs de services de transport . le rtaph s’applique aux gros transporteurs et aux gares dans les ... fédérale – c.-à-d. tous les services de transport aérien et la plupart des services de transport de passagers par train, ...
Publication | 2020-05-01
Guide sur les sièges supplémentaires et les exigences applicables à Une personne, un tarif pour les voyages intérieurs
... serait déraisonnable de ne pas appliquer une condition de transport ou de la modifier. si une personne handicapée n’est pas ... serait déraisonnable de ne pas appliquer une condition de transport ou de la modifier. Si une personne handicapée n’est pas ...
Publication | 2020-05-01
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2018-2019
... l’otc est responsable de l’encadrement d'un réseau de transport national , très vaste et complexe, pierre angulaire du bien-être ... mandats fondamentaux : veiller à ce que le réseau de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans ...
Publication | 2020-05-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2018 2019
... l’otc est responsable de l’encadrement d'un réseau de transport national très vaste et complexe, pierre angulaire du bien-être ... mandats fondamentaux : veiller à ce que le réseau de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans ...
Publication | 2020-05-06
Types de contraventions - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... exploitant de gare maritime exploitant d’un terminal de transport par autocar acsta asfc exploitant de port gravité de l'infraction ... renseignements suivants : les services de résolution des plaintes qui existent et la manière d’y recourir. transporteur aérien ...
Page Web | 2020-06-23
Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles
... déposer une plainte au sujet d’un Guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles guide sur les plaintes relatives aux transports accessibles ...
Publication | 2023-05-05

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié