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Consultation sur la ligne de chemin de fer Steensby de Baffinland
... la qikiqtani inuit association et nunavut tunngavik inc. l’office fait partie du processus de consultation coordonnée par le bgpn et les rapports préparés feront partie du dossier dont l’office tiendra compte lors de sa prise de décision pour le chemin de fer ...
Consultation | 2025-05-15
Consultation sur la ligne de chemin de fer Steensby de Baffinland
... la qikiqtani inuit association et nunavut tunngavik inc. l’office fait partie du processus de consultation coordonnée par le bgpn et les rapports préparés feront partie du dossier dont l’office tiendra compte lors de sa prise de décision pour le chemin de fer ...
Consultation | 2025-04-07
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – janvier 2024 à mars 2025
... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2025-04-30
Obligations de faire rapport en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement 2024-2025
l'office des transports du canada (otc) est un ministère d’état qui agit en ... indépendant ayant tous les pouvoirs d'une cour supérieure. l'otc exerce ses activités dans le contexte d'un réseau de transport national très vaste et complexe. les responsabilités de l'otc sont de : veiller à ce que le réseau de transport national fonctionne ...
Publication | 2025-05-29
Plan ministériel 2025-2026
présidente et première dirigeante de l’office des transports du canada en ce qui concerne la responsabilité ... passagers aériens un régime de protection du consommateur, l’office continuera de travailler sur les dossiers découlant des ... 12 mois. les modifications à la loi exigent également que l’office recouvre auprès des compagnies aériennes une partie ou ...
Publication | 2025-06-17
Consultation sur la demande d’exemptions de l’application des obligations de déposer et de publier les taxes énoncées dans les tarifs des transporteurs aériens
... les formats alternatifs, proviennent de sources externes. l'office n'est pas responsable de l'exactitude ou de la fiabilité des renseignements provenant de sources ...
Consultation | 2025-06-25
Consultation sur la demande d’exemptions de l’application des obligations de déposer et de publier les taxes énoncées dans les tarifs des transporteurs aériens
... les formats alternatifs, proviennent de sources externes. l'office n'est pas responsable de l'exactitude ou de la fiabilité des renseignements provenant de sources ...
Publication | 2025-06-25
Document de consultation : Examen du modèle de prévision de l’indice des prix composite afférent au volume
... de consultation : examen du modèle de prévision de l’indice des prix composite afférent au volume ...
Consultation | 2025-07-10
Indice des prix composite afférent au volume Consultation, 2025
... du domaine public nous la publierons sur le site web de l’office dans la langue officielle dans laquelle vous l’avez rédigée, avec votre nom. si vous croyez qu’une partie ou ...
Consultation | 2025-07-10
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2025
... ont augmenté de 678 741 $, ou de 5,6 % comparativement à l’exercice précédent, passant de 12 158 212 $ à 12 836 953 $ (voir le ... des dépenses ministérielles par article courant). dans l’ensemble, les dépenses cumulatives à la fin du premier trimestre de ...
Publication | 2025-08-27

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