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Rapport annuel 2024–2025
Lire le pdf (1,069 Ko) Message de la présidente et première dirigeante :  Apporter continuellement des améliorations pour mieux servir le public canadien Les dernières années ont été fécondes en événements pour l’Office des transports du Canada (Office), particulièrement en...
Publication | 2025-10-27
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2025
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2025 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2025-10-29
Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025
Introduction au Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025 La Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026 (SFDD) énonce les objectifs et les cibles du gouvernement du Canada en matière de développement durable, conformément à la Loi fédérale sur...
Publication | 2025-11-03
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025 : Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
Réponse aux comités parlementaires En 2024-2025, le comité parlementaire suivant demandait une réponse : 44e législature, 1re session 21e rapport TRAN : Vers un transport aérien accessible au Canada Résumé : Le 13 décembre 2024, le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des...
Publication | 2025-11-07
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025 : En un coup d’œil
Le présent rapport sur les résultats ministériels expose les réalisations réelles de l’Office des transports du Canada (Office) par rapport aux plans, aux priorités et aux résultats attendus énoncés dans son Plan ministériel de 2024-2025. Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel...
Publication | 2025-11-07
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
Lire un résumé de la Rapport sur les résultats ministériels Informations sur le droit d’auteur © Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le ministre des Transports, 2025. ISSN 2561-2824 Message de la présidente et première dirigeante France Pégeot...
Publication | 2025-11-07
Bakers Narrows Lodge sanctionnée pour des violations à la Loi sur les transports au Canada
12 novembre 2025 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a imposé des sanctions administratives pécuniaires totalisant 62 500 $ à Bakers Narrows Lodge, pour des violations à la Loi sur les transports au Canada (la Loi). Entre le 22 juin, 2024...
Nouvelles | 2025-11-12
OTC 101 – Voyager en toute facilité : tout sur l’assistance au débarcadère
18 novembre 2025 – Gatineau, QC – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) s’engage à rendre le transport plus accessible pour tous et à promouvoir un environnement inclusif. Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH) de l’OTC...
Nouvelles | 2025-11-18
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2025
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2025 1. Introduction Le présent rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par la Directive du...
Publication | 2025-11-26
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – juillet 2024 à juin 2025
Contexte Les tableaux comprennent les compagnies aériennes ayant une moyenne d'une plainte ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du Canada soumises à l’OTC au cours d'une période trimestrielle. Les compagnies aériennes qui ne répondaient pas à ce critère, ou qui n’...
Page Web | 2025-11-28

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