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Statistiques 2024-2025
Sur cette page Un système de transport efficace pour le Canada Transport ferroviaire Transport aérien Marine Régime de protection des consommateurs pour les passagers aériens Nouvelles plaintes et arriéré Plaintes réglées Nombre de plaintes...
Publication | 2025-09-04
Rapport d’étape de l’examen du fardeau administratif – Office des transports du Canada - 2025
... dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire, maritime et du transport interprovincial par autobus. l’office est ... dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire, maritime et du transport interprovincial par autobus. L’Office est ...
Publication | 2025-09-03
Rapport annuel 2024–2025
... 4 : règlement de différends en matière ferroviaire et maritime et la page statistiques 2024–2025 pour connaître le processus ... 4 : Règlement de différends en matière ferroviaire et maritime et la page Statistiques 2024–2025 pour connaître le processus ...
Publication | 2025-10-27
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2025
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de ...
Publication | 2025-10-29
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
Lire un résumé de la Rapport sur les résultats ministériels Informations sur le droit d’auteur © Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le ministre des Transports, 2025. ISSN 2561-2824 Message de la présidente et première dirigeante France Pégeot...
Publication | 2025-11-07
Avis à l’industrie : Normes de service mises à jour pour les demandes de cabotage
... à préserver l’intégrité des intérêts du transport maritime intérieur canadien, tout en permettant le recours à des navires ... à préserver l’intégrité des intérêts du transport maritime intérieur canadien, tout en permettant le recours à des navires ...
Page Web | 2026-01-07
Avis à l’industrie : Normes de service mises à jour pour les demandes de cabotage
... à préserver l’intégrité des intérêts du transport maritime intérieur canadien, tout en permettant le recours à des navires ... à préserver l’intégrité des intérêts du transport maritime intérieur canadien, tout en permettant le recours à des navires ...
Nouvelles | 2026-01-07
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2025)
... sur la corporation du pont international de la voie maritime , ltée Règlement sur La Corporation du Pont international de la voie maritime , Ltée dénombrement de référence des exigences imposant un ...
Page Web | 2026-02-04
Plan ministériel 2026-2027
... de différends relatifs aux transports ferroviaire et maritime qui ont été réglés en conformité avec les normes de services ... de différends relatifs aux transports ferroviaire et maritime qui ont été réglés en conformité avec les normes de services ...
Publication | 2026-03-13
Règlement sur les transports aériens : Parties I et II
... division de l'assurance et des déterminations maritime john touliopoulos, gestionnaire, évaluation financière Allan ... Division de l'assurance et des déterminations maritime John Touliopoulos, gestionnaire, Évaluation financière ...
Page Web | 2013-11-26

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