Site de l'Office

Affichage 141-150 sur 180 articles.
Conformité et application de la loi : TRAN – le 27 février 2024
... dans les modes de transport aérien, ferroviaire, maritime et interprovincial par autobus, respectent leurs obligations au ... dans les modes de transport aérien, ferroviaire, maritime et interprovincial par autobus, respectent leurs obligations au ...
Page Web | 2024-06-11
Donnés : TRAN – le 27 février 2024
... 1 eva air aérien 1 first air aérien 1 marine atlantic maritime 1 qatar airways aérien 1 royal air maroc aérien 1 tunisair aérien ... 1 EVA Air Aérien 1 First Air Aérien 1 Marine Atlantic Maritime 1 Qatar Airways Aérien 1 Royal Air Maroc Aérien 1 Tunisair Aérien ...
Page Web | 2024-06-11
Sommaire des discussions sur l'accessibilité de l'offre de service des petits fournisseurs de transport des régions éloignées, rurales ou nordiques
transport kasper maritime bus ontario northland rider express Transport Kasper Maritime Bus Ontario Northland Rider Express sommaire des discussions sur ...
Page Web | 2024-07-26
Statistiques 2023-2024
Sur cette page Un système de transport efficace pour le Canada Transport ferroviaire Transport aérien Marine Régime de protection des consommateurs pour les passagers aériens Nouvelles plaintes et arriéré Plaintes réglées Nombre de plaintes...
Page Web | 2024-07-29
Niveaux de gravité attribués et types de contraventions
... plateforme élévatrice ou de la rampe. le transporteur maritime peut refuser de transporter l’aide à la mobilité si, selon le ... 000 accessibilité rtaph 42 le transporteur ferroviaire ou maritime ne permet pas à la personne handicapée qui utilise une aide à la ...
Page Web | 2024-09-06
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2024)
... sur la corporation du pont international de la voie maritime , ltée Règlement sur La Corporation du Pont international de la voie maritime , Ltée dénombrement de référence des exigences imposant un ...
Page Web | 2024-11-04
Rapport annuel 2023–2024
transport maritime Transport maritime rapport annuel 2023–2024 ...
Publication | 2024-11-05
Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024
... loi canadienne sur l’accessibilité  (2019) loi maritime du canada loi canadienne sur l’évaluation environnementale ... sur la corporation du pont international de la voie maritime, ltée , dors/98-569 l’office a promulgué les règles ... Loi canadienne sur l’accessibilité  (2019) Loi maritime du Canada Loi canadienne sur l’évaluation environnementale ...
Publication | 2024-12-17
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2024
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de ...
Publication | 2024-12-17
Plan ministériel 2025-2026
... suivantes : loi canadienne sur l’accessibilité loi maritime du canada loi canadienne sur l’évaluation environnementale ... sur la corporation du pont international de la voie maritime, ltée (dors/98-569) l’office a promulgué les règles ...
Publication | 2025-06-17

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié